Les votes de Philippe Lottiaux

Profession d'infirmier

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 166 de M. Davi après l'article 2
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 35 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 2
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 138 de Mme Loir après l'article 1er quater
6. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Vuibert à l'article 1er bis
7. ○ Abstention → adopté par délégation L'article premier
8. Diverses
   6 amendements à l'article premier : 5 pour, 1 contre · 4 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 150 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 157 de Mme Erodi à l'article premier
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 18 de M. Vuibert et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 31 de Mme Petex et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 155 de Mme Erodi à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 102 de Mme Alexandra Martin à l'article premier

Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   4 amendements à l'article unique : 3 pour, 1 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 52 (rect.) de M. Balanant à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de M. Leseul à l'article unique
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 23 de M. Gillet à l'article unique
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de M. Gillet à l'article unique

Instaurer un dispositif de sanction contraventionnelle pour prévenir le développement des vignes non cultivées qui représentent une menace sanitaire pour l’ensemble du vignoble français

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'ensemble de
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 6 de M. Fugit et l'amendement identique suivant à l'article premier
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de M. de Lépinau à l'article premier

Proposition de loi visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'article unique, 1re lecture

Création du cadre d'emploi des personnels de santé des services d’incendie et de secours

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 11 de Mme Erodi après l'article 7 bis
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de M. Rancoule après l'article 7 bis
4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 43 de M. Rancoule à l'article 3
5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 17 rectifié de M. Grelier à l'article 3
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 42 de M. Rancoule à l'article 2 bis
7. Diverses
   5 amendements à l'article 2 : 4 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 2 de Mme Pantel à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de M. Rancoule à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 41 de M. Rancoule à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 55 de M. Rancoule à l'article 2
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 39 de M. Rancoule à l'article 2
8. ○ Abstention → adopté par délégation L'article premier

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 82 de M. Rancoule à l'amendement n° 75 rectifié de M. Grelier à l'article premier
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 53 de M. Rancoule à l'article premier

Proposition de loi pour un démarchage téléphonique consenti et une protection renforcée des consommateurs contre les abus

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 34 de Mme Oziol de suppression de l'article 3
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 1er bis
5. Diverses
   3 amendements à l'article 1er bis : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 47 de Mme Thomin à l'article 1er bis
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 19 rectifié de M. Lecamp à l'article 1er bis
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de Mme Batho et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 1er bis
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 6 de M. Plassard après l'article premier
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article premier
8. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de M. Lam à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Meurin à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant à l'article premier