Les votes de Philippe Gosselin

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
2. ○ Abstention → adopté L'article 7
3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 86 de M. Pilato à l'article 7
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Loir à l'article 7
5. ✓ Pour → adopté L'article 4 bis
6. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 4 bis : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Dogor-Such à l'article 4 bis
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Loir à l'article 4 bis
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Loir à l'article 4 bis
7. ✓ Pour → adopté L'article 4
8. Diverses
   4 amendements à l'article 4 : 2 pour, 1 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. ✓ Pour → adopté L'article 2
2. Diverses
   8 amendements à l'article premier : 4 pour, 3 abstentions, 1 contre · 1 adopté, 7 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Loir à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Loir à l'article premier
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 76 de M. Clouet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 150 de M. Clouet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 51 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 38 de M. Trébuchet à l'article premier

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 17
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 42 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 17
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 57 de M. Tavel à l'article 8
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 56 de M. Tavel à l'article 8
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 7
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 94 de M. Brugerolles à l'article 7
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Tavel à l'article 7

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1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 6
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 6 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 52 de M. Tavel à l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de M. Tavel à l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 50 de M. Tavel à l'article 6
3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 11 de M. Tavel à l'article 5
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 12
5. Diverses
   3 amendements à l'article 12 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 158 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 40 de M. Tavel à l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 39 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
6. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 167 du Gouvernement à l'amendement n° 165 de Mme Battistel à l'article 12
7. Diverses
   9 amendements à l'article 12 : 6 contre, 3 pour · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 30 de M. Tavel à l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 26 de M. Tavel à l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de M. Tavel à l'article 12
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 136 de M. Fugit à l'article 12
   5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 161 de M. Fugit à l'article 12
   6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 157 rectifié de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant à l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 19 de M. Tavel et l'amendement identique suivant à l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de M. Tavel à l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 17 de M. Tavel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12