Les votes de Philippe Brun

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 108 de Mme Spillebout à l'article 3
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 141 de M. Christian Girard à l'article 3
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 183 du Gouvernement à l'article 2

Abrogation du Code noir

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 2 : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 27 de M. Nilor à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de M. Nilor à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 25 de M. Nilor à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M. Nilor à l'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'article premier
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 de M. William à l'article premier
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 15 de M. William à l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   9 amendements à l'article 4 : 7 pour, 2 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2003 de Mme Trouvé à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1952 de Mme Trouvé à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 50 de Mme Pochon et les amendements identiques suivants à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1515 de M. Taupiac à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 934 de M. Potier à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 366 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 347 de M. Carbonnel et l'amendement identique suivant à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 564 de M. Nicolas Bonnet à l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 281 de M. Ray et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. ○ Abstention → adopté L'article 3
3. Diverses
   8 amendements à l'article 3 : 3 pour, 3 contre, 2 abstentions · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 769 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 3
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 167 de Mme Manon Meunier à l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 165 de Mme Manon Meunier à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 164 de Mme Manon Meunier à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 379 de M. Amblard à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 117 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 930 (rect.) de M. Lioret à l'article 3
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
4. ✕ Contre → adopté L'article 17
5. ✓ Pour
   6 amendements à l'article 17 : 6 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2007 (rect.) de Mme Belluco à l'article 17
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1888 de Mme Belluco à l'article 17
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 617 de M. Nicolas Bonnet à l'article 17
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2158 de Mme Belluco à l'article 17
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 206 de Mme Manon Meunier à l'article 17
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 205 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 17

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1839 de M. Turquois après l'article 5 ter
2. Diverses
   8 amendements après l'article 5 : 5 contre, 2 abstentions, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 835 de Mme Jourdan après l'article 5
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 247 de Mme Hignet après l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 121 de Mme Galzy après l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1899 de M. Lioret après l'article 5
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 959 de Mme Bouquin après l'article 5
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 625 de Mme Galzy après l'article 5
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1895 de M. Lioret après l'article 5
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1470 de Mme Belluco après l'article 5
3. Diverses
   4 amendements à l'article 5 : 2 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 244 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants à l'article 5
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2288 du Gouvernement à l'article 5
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 832 de M. Barusseau à l'article 5
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 817 de Mme Hignet à l'article 5