Les votes de Patricia Lemoine

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → adopté L'article 1er ter
2. → adopté L'article 1er bis A
3. → rejeté L'amendement n° 28 de Mme Delpech à l'article 1er bis A
4. → adopté L'article premier
5. → adopté L'amendement n° 19 de Mme Bourouaha et l'amendement identique suivant à l'article premier
6. → rejeté L'amendement n° 33 de Mme Delpech à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté L'article 4
2. → adopté L'article 3
3. → adopté L'article 2
4. → adopté L'article premier et rapport annexé
5. → adopté L'amendement n° 718 de Mme Thillaye à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. → adopté L'amendement n° 404 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
7. → adopté Le sous-amendement n° 773 du Gouvernement à l'amendement n° 404 de Mme Youssouffa à l'article premier et rapport annexé
8. 4 amendements à l'article premier et rapport annexé : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 215 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   2. → adopté L'amendement n° 219 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   3. → rejeté L'amendement n° 736 (rect.) de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   4. → adopté L'amendement n° 450 de Mme Pouzyreff à l'article premier et rapport annexé

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 19
2. → adopté L'article 18
3. → rejeté L'amendement n° 697 de Mme Thillaye à l'article 18
4. → adopté L'article 17
5. → adopté L'amendement n° 704 de Mme Lemoine à l'article 17
6. → rejeté L'amendement n° 266 de M. Iordanoff à l'article 17

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 6 amendements à l'article premier et rapport annexé : 6 pour · 5 adoptés, 1 rejeté · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 593 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé
   2. → adopté L'amendement n° 126 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → adopté L'amendement n° 109 de Mme Bazin-Malgras à l'article premier et rapport annexé
   4. → rejeté L'amendement n° 712 de M. Sitzenstuhl à l'article premier et rapport annexé
   5. → adopté L'amendement n° 682 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. → adopté L'amendement n° 739 de Mme Lingemann à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 4 amendements à l'article premier et rapport annexé : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 148 de Mme Lise Magnier à l'article premier et rapport annexé
   2. → adopté L'amendement n° 527 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   3. → adopté L'amendement n° 362 de Mme de Pélichy à l'article premier et rapport annexé
   4. → adopté L'amendement n° 18 de Mme Buffet à l'article premier et rapport annexé

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'amendement n° 1 de M. Rodwell à l'article 8

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. 5 amendements à l'article premier et rapport annexé : 5 pour · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 365 de Mme Chatelain à l'article premier et rapport annexé
   2. → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Buffet à l'article premier et rapport annexé
   3. → adopté L'amendement n° 151 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé
   4. → adopté L'amendement n° 315 de M. Thiériot et l'amendement identique suivant à l'article premier et rapport annexé
   5. → adopté L'amendement n° 570 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé

Faciliter l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni avant le Brexit

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Proposition de loi visant à garantir le droit de visite des parlementaires et des bâtonniers dans les lieux de privation de liberté

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)