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Députée · SOC

Les amendements d'Océane Godard

En clair

Océane Godard a déposé 293 amendements en première signataire ; elle a cosigné 5 607 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

40 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CF1469 · Article 89 Irrecevable

  2. · N° II-CF1394 · Article 89 Irrecevable

  3. · N° II-CF1389 · Article 89 Irrecevable

  4. · N° II-CF1383 · Article 89 Irrecevable

  5. · N° II-CF1505 · Article 58 Irrecevable

  6. · N° II-CF433 · Article 58 Irrecevable

  7. · N° II-CF99 · Article 63 Irrecevable

  8. · N° I-1777 · Après l'article 33 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

  1. · N° AS451 · Après l'article 20 Irrecevable

  2. · N° AS771 · Après l'article 28 Irrecevable

  3. · N° AS765 · Après l'article 28 Irrecevable

  4. · N° AS655 · Après l'article 28 Irrecevable

  5. · N° AS734 · Article 28 Irrecevable

  6. · N° AS697 · Article 23 Irrecevable

  7. · N° AS824 · Après l'article 10 Irrecevable

Moderniser et rééquilibrer le fonctionnement du titre-restaurant

  1. · N° 56 · Article 1er Irrecevable

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

  1. · N° 176 · Article 2 Irrecevable

  2. · N° 173 · Article 1er Irrecevable

  3. · N° 163 · Article 2 Irrecevable

  4. · N° 13 · Article 2 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 1804 · Après l'article 36 Irrecevable

  2. · N° 1809 · Après l'article 20 Irrecevable

  3. · N° 1819 · Après l'article 21 Irrecevable

  4. · N° AS1194 · Après l'article 36 Irrecevable

  5. · N° AS1195 · Après l'article 21 Irrecevable

  6. · N° AS1196 · Après l'article 20 Irrecevable

Projet de loi portant transposition des accords nationaux interprofessionnels en faveur de l’emploi des salariés expérimentés et relatif à l’évolution du dialogue social

  1. · N° 132 · Article 10 Irrecevable

  2. · N° 7 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° CS1196 · Après l'article 5 Irrecevable

  2. · N° CS1223 · Après l'article 20 Irrecevable

  3. · N° CS1191 · Après l'article 4 quater Irrecevable

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

  1. · N° 221 · Après l'article 21 ter Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 29 · Article 14 Irrecevable

  2. · N° 28 · Article 14 Irrecevable

  3. · N° 73 · Après l'article 3 Irrecevable

  4. · N° AS74 · Après l'article 6 Irrecevable

  5. · N° AS93 · Après l'article 3 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° I-1274 · Avant l'article 17 Irrecevable

  2. · N° I-1263 · Avant l'article 17 Irrecevable

  3. · N° I-1262 · Après l'article 13 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)