Les votes de Nicolas Turquois

Fin de vie

1. Diverses
   7 amendements à l'article 9 : 6 contre, 1 pour · 1 adopté, 6 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 415 de Mme Gruet à l'article 9
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1246 de M. Juvin à l'article 9
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 700 de M. Trébuchet à l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1949 de M. Bentz à l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 353 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 9
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 110 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 236 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 9

Fin de vie

1. ✕ Contre
   10 amendements à l'article 4 : 10 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1310 de M. Juvin à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1254 de Mme de Maistre à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de M. Hetzel à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 635 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 239 de M. Hetzel à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1815 de M. Potier à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2031 de M. Bentz à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 294 de Mme Dubré-Chirat à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1706 de Mme Erodi à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1317 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4

Fin de vie

1. ✕ Contre
   6 amendements à l'article 2 : 6 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 445 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2109 de M. Bentz à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 418 de Mme Hamelet à l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 134 de Mme Lorho à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2030 de M. Bentz à l'article 2
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. ✕ Contre
   3 sous-amendements à l'amendement n° 219 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 222 de Mme Pollet à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
3. ✓ Pour → adopté L'article 8
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 92 de M. Clouet à l'article 8
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 91 de Mme Erodi et l'amendement identique suivant à l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis
7. ✓ Pour → adopté L'article 4 bis
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Dogor-Such à l'article 4 bis

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier
4. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Dogor-Such à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Loir à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier

Protéger l'eau potable

1. Diverses
   7 amendements à l'article premier : 4 contre, 3 pour · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 66 de M. Humbert à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 63 de M. Humbert à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 15 de M. Tryzna à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 61 de M. Humbert à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 12 de M. Tryzna à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de M. Tryzna à l'article premier
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de M. Tryzna à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (première lecture).