Les votes de Nicolas Sansu

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 812 de M. Allisio après l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   11 amendements après l'article 25 : 5 pour, 4 abstentions, 2 contre · 5 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2777 de Mme Battistel après l'article 25
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1548 (rect.) de M. Courbon après l'article 25
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 545 de Mme D'Intorni après l'article 25
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2526 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 25
   5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1301 de Mme Youssouffa après l'article 25
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2098 de M. Laisney après l'article 25
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 792 de Mme Le Pen après l'article 25
   10. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2501 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2908 de M. Echaniz après l'article 25
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 444 (rect.) de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 25
3. Diverses
   6 amendements après l'article 24 : 4 pour, 1 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2370 (rect.) de M. Labaronne après l'article 24
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1586 de M. Lopez-Liguori après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1983 de M. Maurel après l'article 24
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3427 de M. Philippe Brun après l'article 24
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1544 de M. Courbon et l'amendement identique suivant après l'article 24
   6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1445 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 24
4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4026 de Mme Feld à l'amendement n° 758 de M. Tavernier après l'article 24
5. ✓ Pour
   7 amendements après l'article 24 : 7 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 633 de Mme Céline Hervieu après l'article 24
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1002 de Mme Feld après l'article 24
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 604 de Mme Diop après l'article 24
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2523 de M. Le Coq après l'article 24
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 420 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 24
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 757 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants après l'article 24
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1589 de M. Le Coq après l'article 24
6. ✓ Pour → adopté L'article 24
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 786 de M. Mauvieux à l'article 24
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 32 (rect.) de M. Fouquart après l'article 23

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 22
2. Diverses
   11 amendements à l'article 22 : 8 pour, 3 contre · 1 adopté, 10 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4086 du Gouvernement à l'article 22
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 369 de Mme Delannoy à l'article 22
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 734 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 22
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2832 de M. Courbon à l'article 22
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 736 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 22
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2538 de M. Mazaury et l'amendement identique suivant à l'article 22
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 459 de Mme Spillebout à l'article 22
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1259 de M. Blanchet et l'amendement identique suivant à l'article 22
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2820 de Mme Melchior à l'article 22
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3395 de Mme Perrine Goulet à l'article 22
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 806 de M. Boulogne de suppression de l'article 22
3. Diverses
   8 amendements après l'article 21 : 5 contre, 2 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2554 de M. Cosson après l'article 21
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1436 de Mme Blin après l'article 21
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Sas après l'article 21
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 654 de Mme Lise Magnier après l'article 21
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1497 de M. Dutremble après l'article 21
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2710 (rect.) de M. Bonnet après l'article 21
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 990 de M. Le Coq après l'article 21