Les votes de Michel Castellani

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 8 septies

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 2 du Gouvernement au projet de loi de fin de gestion pour 2025 (texte de la commission mixte paritaire).
2. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement au projet de loi de fin de gestion pour 2025 (texte de la commission mixte paritaire).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'article 42
2. → adopté L'article 40
3. → adopté L'article 39
4. → rejeté L'article 38
5. → adopté L'article 37
6. 4 amendements après l'article 36 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 918 de M. Echaniz et les amendements identiques suivants après l'article 36
   2. → adopté L'amendement n° 751 (rect.) de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 36
   3. → rejeté L'amendement n° 3795 de Mme Rossi après l'article 36
   4. → rejeté L'amendement n° 674 de M. Raux et l'amendement identique suivant après l'article 36
7. 13 amendements à l'article 36 : 13 pour · 2 adoptés, 11 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 213 de M. Buchou et les amendements identiques suivants à l'article 36
   2. → rejeté L'amendement n° 1413 de M. Balanant à l'article 36
   3. → rejeté L'amendement n° 1050 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 36
   4. → rejeté L'amendement n° 2750 de M. Gustave à l'article 36
   5. → rejeté L'amendement n° 1411 de M. Balanant à l'article 36
   6. → rejeté L'amendement n° 1052 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → rejeté L'amendement n° 2749 de M. Gustave à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. → adopté L'amendement n° 31 de M. Portier et les amendements identiques suivants à l'article 36
   9. → rejeté L'amendement n° 1885 de M. Labaronne suivant à l'article 36
   10. → rejeté L'amendement n° 1409 de M. Balanant et l'amendement identique suivant à l'article 36
   11. → rejeté L'amendement n° 3664 de M. Masséglia à l'article 36
   12. → rejeté L'amendement n° 1408 de M. Balanant et l'amendement identique suivant à l'article 36
   13. → rejeté L'amendement n° 2706 de Mme Batho à l'article 36
8. → adopté L'article 34

Voir les 10 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 3402 de M. Philippe Brun à l'article 34
2. → adopté L'article 33
3. → adopté L'amendement n° 4093 du Gouvernement à l'article 33
4. → adopté L'amendement n° 4094 du Gouvernement à l'article 33
5. 3 amendements après l'article 29 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 822 de M. Allisio après l'article 29 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → adopté L'amendement n° 123 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 29
   3. → adopté L'amendement n° 527 de Mme Pirès Beaune après l'article 29
6. 3 amendements après l'article 27 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1754 de M. Bataille et les amendements identiques suivants après l'article 27
   2. → rejeté L'amendement n° 2838 de Mme de Pélichy et l'amendement identique suivant après l'article 27
   3. → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Delautrette après l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 27 : 4 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 593 de Mme Rouaux et l'amendement identique suivant après l'article 27
   2. → rejeté L'amendement n° 238 de M. Castellani et les amendements identiques suivants après l'article 27
   3. → rejeté L'amendement n° 1704 de Mme Rossi après l'article 27
   4. → rejeté L'amendement n° 993 de M. Lhardit après l'article 27
2. → rejeté L'amendement n° 3149 de Mme Rossi et l'amendement identique suivant après l'article 25

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 22
2. → adopté L'amendement n° 4086 du Gouvernement à l'article 22

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté Le sous-amendement n° 3947 de M. Castellani à l'amendement n° 2895 de M. Echaniz après l'article 12
2. → adopté Le sous-amendement n° 3946 de M. Castellani à l'amendement n° 2905 de M. Echaniz après l'article 12
3. → adopté Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → rejeté L'amendement n° 229 de M. Castellani après l'article 12
5. → adopté L'amendement n° 2576 de Mme Feld après l'article 12