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Député · RN

Les amendements de Michaël Taverne

En clair

Michaël Taverne a déposé 129 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 169 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

18 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CL219 · Article 58 Irrecevable

  2. · N° II-CL221 · Article 58 Irrecevable

  3. · N° II-CL220 · Article 58 Irrecevable

  4. · N° II-CL218 · Article 58 Irrecevable

  5. · N° II-CL217 · Article 58 Irrecevable

  6. · N° II-CF2649 · Article 58 Irrecevable

  7. · N° II-CF2648 · Article 58 Irrecevable

  8. · N° II-CF2647 · Article 58 Irrecevable

  9. · N° II-CF2646 · Article 58 Irrecevable

  10. · N° II-CF2645 · Article 58 Irrecevable

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

  1. · N° CL327 · Après l'article 16 Irrecevable

Proposition de loi visant à faciliter le maintien en rétention des personnes condamnées pour des faits d’une particulière gravité et présentant de forts risques de récidive

  1. · N° 11 · Après l'article 5 Irrecevable

  2. · N° 12 · Après l'article 5 Irrecevable

  3. · N° CL5 · Après l'article 5 Irrecevable

  4. · N° CL4 · Après l'article 5 Irrecevable

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

  1. · N° 130 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° CL249 · Après l'article 3 bis Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF656 · Article 42 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)