Les amendements de Matthias Tavel

En clair

Matthias Tavel a déposé 322 amendements en premier signataire ; il a cosigné 21 155 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

46 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-3427 · Après l'article 15 Irrecevable

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

  1. · N° 11 · Après l'article 5 Irrecevable

  2. · N° CD23 · Article 5 Irrecevable

  3. · N° CD18 · Article 5 Irrecevable

Relancer les investissements dans le secteur de l’hydroélectricité pour contribuer à la transition énergétique

  1. · N° 41 · Article 17 Irrecevable

  2. · N° 55 · Article 8 Irrecevable

  3. · N° 46 · Article 2 Irrecevable

  4. · N° CE61 · Article 17 Irrecevable

  5. · N° CE60 · Article 17 Irrecevable

  6. · N° CE25 · Article 7 Irrecevable

  7. · N° CE24 · Article 7 Irrecevable

  8. · N° CE64 · Article 6 Irrecevable

  9. · N° CE23 · Article 6 Irrecevable

  10. · N° CE63 · Article 2 Irrecevable

  11. · N° CE19 · Article 2 Irrecevable

  12. · N° CE18 · Article 2 Irrecevable

  13. · N° CE17 · Article 2 Irrecevable

  14. · N° CE16 · Article 2 Irrecevable

  15. · N° CE13 · Article 2 Irrecevable

  16. · N° CE9 · Article 1er Irrecevable

  17. · N° CE56 · Article 2 Irrecevable

  18. · N° CE55 · Article 2 Irrecevable

  19. · N° CE21 · Article 4 Irrecevable

  20. · N° CE20 · Article 4 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 1407 · Après l'article 12 Irrecevable

  2. · N° 1526 · Article 36 Irrecevable

  3. · N° CF89 · Après l'article 12 Irrecevable

  4. · N° I-3971 · Après l'article 36 Irrecevable

  5. · N° I-3848 · Après l'article 12 Irrecevable

  6. · N° I-2285 · Après l'article 30 Irrecevable

  7. · N° I-2291 · Après l'article 21 Irrecevable

  8. · N° I-2289 · Après l'article 21 Irrecevable

  9. · N° I-2455 · Après l'article 12 Irrecevable

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

  1. · N° 767 · Article 8 Irrecevable

  2. · N° 765 · Article 8 Irrecevable

  3. · N° 228 · Après l'article 5 Irrecevable

  4. · N° 310 · Après l'article 11 Irrecevable

  5. · N° 247 · Article 3 Irrecevable

  6. · N° 53 · Après l'article 8 Irrecevable

  7. · N° CE635 · Article 3 Irrecevable

  8. · N° CE605 · Avant l'article 1er Irrecevable

  9. · N° CE604 · Avant l'article 1er Irrecevable

  10. · N° CE270 · Après l'article 8 Irrecevable

  11. · N° CE274 · Après l'article 22 Irrecevable

  12. · N° CE341 · Article 21 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 1341 · Après l'article 18 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)