Les votes de Marine Hamelet

Fin de vie

1. 18 amendements à l'article 2 : 18 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 1254 de M. Bentz à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 1251 de M. Bentz à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   10. → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   11. → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2
   12. → rejeté L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2
   13. → rejeté L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2
   14. → rejeté L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2
   15. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   16. → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   17. → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   18. → rejeté L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 19
2. → rejeté L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17
3. → adopté L'article 16
4. → adopté L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16
5. → adopté L'article 15
6. 8 amendements à l'article 15 : 8 pour · 2 adoptés, 6 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   2. → adopté L'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → adopté L'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   7. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   8. → rejeté L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
7. → adopté L'article 14
8. → adopté L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
2. → adopté L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
3. 5 amendements à l'article 10 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10
   4. → rejeté L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10
   5. → rejeté L'amendement n° 95 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 3
3. → adopté L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. → adopté L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2
5. → adopté L'article premier

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4