Les questions de Marie-José Allemand
En clair
Marie-José Allemand a posé 81 questions écrites, 2 questions orales sans débat et 3 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 42 de ses 81 questions écrites.
- Questions écrites
- 81dont 42 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 80,5 jourssur 42 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 39sans réponse publiée
- Questions en séance
- 5orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
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47 questions · les dernières publiées d'abord
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Population touristique réelle et dimensionnement des services publics
- Publiée
- Réponse
- · 21 jours
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Conditions de rémunération des auteurs de livres
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 35 jours
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Mise en œuvre de la facturation électronique pour les entreprises
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 35 jours
-
Achèvement de la rocade de Gap et établissement des responsabilités
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 49 jours
-
Accompagnement des communes dans l'entretien des ponts communaux
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
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Réduction progressive de la présence humaine dans les gares ferroviaires
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 35 jours
-
Accompagnement des communes dans la sécurisation des passages piétons
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 42 jours
-
Difficultés d'assurabilité des collectivités territoriales
- Publiée
- Réponse
- · 35 jours
-
Place des librairies indépendantes dans la stratégie nationale pour la lecture
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 70 jours
-
Concentration économique de la filière du livre et librairies indépendantes
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 56 jours
-
Difficultés d'accès des librairies indépendantes aux marchés publics
- Publiée
- Ministère
- Culture
- Réponse
- · 84 jours
-
Mise en oeuvre des ruptures conventionnelles dans la fonction publique
- Publiée
- Ministère
- Action et comptes publics
- Réponse
- · 91 jours
-
Observatoire public des prix des matériaux de construction dans le BTP
- Publiée
- Réponse
- · 84 jours
-
Difficultés d'accès au logement des personnes en situation de handicap
- Publiée
- Ministère
- Ville et Logement
- Réponse
- · 119 jours
-
Instauration du timbre fiscal à 50 euros pour l'accès des citoyens à la justice
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 35 jours
-
Réduction des crédits consacrés à l'économie sociale et solidaire
- Publiée
- Réponse
- · 98 jours
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Protection de l'enfance
- Posée en séance
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Éligibilité au RIPEC des enseignants du secondaire détachés dans le supérieur
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
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Procédures d'implantation des infrastructures de téléphonie mobile
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 56 jours
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Evolution des critères d'attribution de la PAC 2028-2034
- Publiée
- Réponse
- · 8 jours
-
Prise en charge des accidents vasculaires cérébraux
- Posée en séance
-
Commande du matériel roulant nécessaire à la relance du train de nuit
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 42 jours
-
Risques liés à la modification du cahier des charges de l'IGP Hautes-Alpes
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
-
Création d'un insigne distinctif pour les délégués du procureur de la République
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 119 jours
-
Évolution de la représentativité et du financement des chambres d'agriculture
- Publiée
- Réponse
- · 182 jours
-
Éligibilité à l'aide caprine pour la filière mohair française
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
-
Soutien financier pour les crèches de la branche de l'aide à domicile
- Publiée
- Réponse
- · 259 jours
-
Accord France-Moldavie relatif à l'échange de permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
- Réponse
- · 56 jours
-
Difficultés rencontrées par les entreprises de coiffure
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
-
Dispositif d'indemnisation proposé par la SNCF en cas de retard d'un train
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 105 jours
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Mettre en place une définition officielle et réglementée du plant truffier
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
-
Mise en œuvre des critères de décence énergétique dans les zones de montagne
- Publiée
- Ministère
- Logement
- Réponse
- · 70 jours
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Situation des mandataires judiciaires à la protection des majeurs indépendants
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 112 jours
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Situation des infirmières scolaires
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
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Avenir du numéro 3977 contre les maltraitances faites aux personnes vulnérables
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 70 jours
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Évolution du statut des accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH)
- Publiée
- Réponse
- · 203 jours
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Transfert des locaux de la police nationale de Gap
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 8 jours
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Équivalence formation accompagnateur de montagne pour les pisteurs-secouristes
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 49 jours
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Embauche en contrat d'apprentissage dans un débit de tabac
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 217 jours
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Révision des zones d'indemnité de résidence dans la fonction publique
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Difficultés rencontrées par les accueillants familiaux
- Publiée
- Réponse
- · 112 jours
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Délais de délibération de la CDNPS
- Publiée
- Réponse
- · 140 jours
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Baisse des aides MaPrimeRénov' pour le chauffage au bois
- Publiée
- Réponse
- · 119 jours
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Dates des élections municipales de 2026
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 98 jours
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Relance des trains de nuit
- Posée en séance
- Ministère
- Transports
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Investissements ferroviaires dans les Hautes-Alpes
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 63 jours
-
Versement des primes aux forces de sécurité mobilisées lors des Jeux olympiques
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 252 jours
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Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)