Les votes de Marc Fesneau

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 21 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3467 (rect.) de Mme Arrighi après l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1194 de M. Ciotti après l'article 21
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 576 de Mme D'Intorni après l'article 21
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 584 (rect.) de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✕ Contre → adopté L'amendement de suppression n° 8 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 17
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2952 de M. Le Coq à l'article 17
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1781 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant après l'article 16
4. ✓ Pour → rejeté L'article 16
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1126 de M. Dessigny à l'article 16
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 714 de M. Casterman à l'article 15
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 265 (rect.) de Mme Sylvie Bonnet suivant après l'article 13
8. Diverses
   3 amendements après l'article 12 : 2 pour, 1 contre · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2856 de M. Serva après l'article 12
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2038 de M. Jean-Pierre Vigier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 771 de M. Kervran et l'amendement identique suivant après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 3947 de M. Castellani à l'amendement n° 2895 de M. Echaniz après l'article 12
2. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 3946 de M. Castellani à l'amendement n° 2905 de M. Echaniz après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. Diverses
   4 amendements après l'article 12 : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2052 de Mme Feld après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1941 de M. Le Coq après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3230 de Mme Lejeune après l'article 12
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et l'amendement identique suivant après l'article 12
4. ✓ Pour
   5 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 5 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4023 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
5. Diverses
   3 amendements après l'article 12 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3633 de M. Wauquiez après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2506 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1881 de M. Labaronne et l'amendement identique suivant après l'article 12
6. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3997 de M. Masséglia à l'amendement n° 1881 de M. Labaronne et à l'amendement identique suivant après l'article 12
7. Diverses
   8 amendements après l'article 12 : 7 contre, 1 pour · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3598 de M. Labaronne après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de M. Mauvieux après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 547 de Mme D'Intorni après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 571 de Mme D'Intorni après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 632 de Mme Céline Hervieu après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 229 de M. Castellani après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2552 de M. Coquerel après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2549 de Mme Lejeune après l'article 12
8. Diverses
   5 amendements après l'article 10 : 3 contre, 2 pour · 4 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 109 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1431 de Mme Marais-Beuil après l'article 10
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2922 de M. Castor après l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 564 de M. Rolland et l'amendement identique suivant après l'article 10
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 106 de Mme Roy et les amendements identiques suivants après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 278 (rect.) de M. Nury et les amendements identiques à l'article 10
2. ✓ Pour → adopté L'article 45
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3967 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
5. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 45 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Coquerel à l'article 45
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1051 de Mme Lejeune à l'article 45
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45