Les votes de Marc Fesneau

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3307 de Mme Balage El Mariky à l'article 30
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement de suppression n° 1270 de Mme Lejeune et les amendements identiques suivants à l'article 30
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3552 de Mme Arrighi après l'article 29
4. Diverses
   4 amendements après l'article 27 : 3 contre, 1 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 881 de M. Lottiaux après l'article 27
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 578 de M. Dufau après l'article 27
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1446 de Mme Panonacle après l'article 27
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 426 de M. le Fur après l'article 27

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 26
2. Diverses
   21 amendements après l'article 25 : 15 contre, 5 pour, 1 abstention · 10 adoptés, 11 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1474 (2ème rect.) de M. Courbon après l'article 25
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3253 de M. Bataille après l'article 25
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1838 de M. Lioret après l'article 25
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2546 de M. Mazaury après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 544 de Mme Battistel après l'article 25
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2777 de Mme Battistel après l'article 25
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1548 (rect.) de M. Courbon après l'article 25
   8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 545 de Mme D'Intorni après l'article 25
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Bannier et les amendements identiques suivants après l'article 25
   10. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2526 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 25
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 208 de M. Bolo après l'article 25
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2089 de M. Vannier après l'article 25
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2825 de M. Philippe Brun après l'article 25
   14. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3449 de Mme Arrighi après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 795 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 793 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   17. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
   18. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 599 de M. Maurel après l'article 25
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1301 de Mme Youssouffa après l'article 25
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2098 de M. Laisney après l'article 25
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 792 de Mme Le Pen après l'article 25
3. Diverses
   5 amendements après l'article 24 : 3 contre, 2 pour · 3 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3427 de M. Philippe Brun après l'article 24
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3732 de Mme Perrine Goulet après l'article 24
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1544 de M. Courbon et l'amendement identique suivant après l'article 24
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1445 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 24
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2331 de Mme Vignon après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 4026 de Mme Feld à l'amendement n° 758 de M. Tavernier après l'article 24
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1364 de M. Ciotti après l'article 24
6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1888 de M. Labaronne après l'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   7 amendements après l'article 21 : 6 contre, 1 pour · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2194 de Mme Sylvie Bonnet après l'article 21
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 207 de M. Bolo après l'article 21
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1176 de M. Dufau après l'article 21
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 542 de M. Bouloux après l'article 21
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 800 de M. Sitzenstuhl après l'article 21
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1205 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 21
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1422 (rect.) de Mme Thomin après l'article 21
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n°4063 de M. Pahun à l'amendement n° 2386 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 21
3. Diverses
   5 amendements après l'article 21 : 3 contre, 2 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 610 de M. Eskenazi après l'article 21
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2391 (rect.) de M. Ray après l'article 21
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3225 de Mme Arrighi après l'article 21
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3511 de Mme Arrighi et l'amendement identique suivant après l'article 21
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1061 de M. Eskenazi après l'article 21