Les votes de Marc de Fleurian

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 71 de M. Amblard après l'article premier

Projet de loi autorisant la ratification de la résolution LP.3(4) portant amendement de l’article 6 du Protocole de Londres de 1996 à la Convention de 1972 sur la prévention de la pollution des mers résultant de l’immersion de déchets et autres matières

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Amblard après l'article premier
2. → adopté L'amendement n° 40 de M. Amblard après l'article premier
3. 4 amendements à l'article premier : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 315 de M. Meizonnet à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 119 de M. Bruneau à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Amblard à l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
4. → adopté Le sous-amendement n° 762 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
5. → adopté L'amendement n° 195 de M. Tavel à l'article premier
6. → adopté L'amendement n° 167 de M. Bruneau après l'article 1er A
7. → adopté L'amendement n° 421 de M. Nury après l'article 1er A
8. → adopté L'amendement n° 279 de M. Alfandari et les amendements identiques suivants à l'article 1er A

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 4 sous-amendements à l'amendement n° 279 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   2. → adopté Le sous-amendement n° 710 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   3. → adopté Le sous-amendement n° 711 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   4. → adopté Le sous-amendement n° 752 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 5 amendements après l'article 26 ter : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1645 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   2. → adopté L'amendement n° 1651 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   3. → adopté L'amendement n° 1634 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   4. → adopté L'amendement n° 1639 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
   5. → adopté L'amendement n° 1648 de Mme Marsaud après l'article 26 ter
2. → rejeté L'article 26 ter
3. → adopté L'amendement n° 1680 de Mme Blin à l'article 26 bis
4. → rejeté L'amendement n° 1118 de Mme Blin après l'article 26
5. → adopté L'amendement n° 2238 de Mme Lebec à l'article 26
6. → adopté L'amendement n° 120 de Mme Blin à l'article 26
7. → adopté L'amendement n° 888 de M. Viry et l'amendement identique suivant après l'article 25 bis A
8. → adopté L'amendement n° 1593 de Mme Blin après l'article 25 bis A

Voir les 18 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 1329 de Mme Blin à l'article 25 bis A
2. → rejeté L'amendement n° 774 de Mme Lebec et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 25 bis A
3. → adopté L'amendement n° 295 de M. Boucard après l'article 25
4. → adopté Le sous-amendement n° 2753 rectifié du Gouvernement à l'amendement n° 1070 du Gouvernement après l'article 25
5. → adopté Le sous-amendement n° 2828 de Mme Blin à l'amendement n° 1754 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant à l'article 25
6. → adopté L'amendement n° 1098 de Mme Laernoes et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 21 quater
7. → adopté L'amendement n° 2104 de Mme Riotton et l'amendement identique suivant après l'article 21 ter
8. → adopté L'amendement n° 2606 rectifié du Gouvernement à l'article 21
9. → adopté L'article 20 bis AA
10. → rejeté L'amendement n° 1559 de M. Meurin à l'article 20 bis AA
11. → rejeté L'amendement n° 1246 de M. Meizonnet à l'article 20 bis AA
12. → rejeté L'amendement n° 771 de M. Dive après l'article 20
13. → rejeté L'amendement n° 1558 rectifié de M. Meurin à l'article 20
14. → rejeté L'amendement n° 1839 de M. Tesson de suppression de l'article 20
15. → adopté L'article 19 ter
16. → rejeté L'amendement n° 2433 de M. Castor après l'article 19
17. → rejeté L'amendement n° 593 de Mme Blin après l'article 19
18. → rejeté Le sous-amendement n° 2780 du Gouvernement à l'amendement n° 593 de Mme Blin après l'article 19

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° de 2102 de M. Travert à l'article 26 ter du projet de loi de simplification de la vie économique (première lecture).