Les votes de Lionel Tivoli

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   4 amendements après l'article 8 : 2 abstentions, 1 pour, 1 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 878 de M. Wauquiez après l'article 8
   2. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 2289 de M. Midy après l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 213 de M. Potier après l'article 8
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 667 (rect.) de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants après l'article 8
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 183 de M. Guedj à l'article 8
3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 21 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants à l'article 8
4. Diverses
   20 amendements après l'article 7 : 18 contre, 2 pour · 2 adoptés, 18 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1569 (rect.) de M. Maudet après l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 841 de M. Maudet après l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 840 de Mme Amiot après l'article 7
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 111 de M. Sitzenstuhl après l'article 7
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 849 de M. Maudet après l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 848 de Mme Amiot après l'article 7
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 846 de Mme Leboucher après l'article 7
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 179 de mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 7
   9. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 180 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant après l'article 7
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 174 de M. Guedj après l'article 7
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 173 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 7
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 844 de Mme Amiot après l'article 7
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 165 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 7
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 839 (rect.) de Mme Amiot après l'article 7
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 234 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 7
   16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 833 de M. Clouet après l'article 7
   17. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 229 de M. Davi après l'article 7
   18. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1709 de Mme Hamdane après l'article 7
   19. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 246 de M. Monnet après l'article 7
   20. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 112 de M. Terlier après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 832 de M. Maudet après l'article 7
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 124 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 7
3. ✕ Contre
   11 amendements après l'article 6 : 11 contre · 1 adopté, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 828 de M. Maudet après l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 827 de M. Clouet après l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 233 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 6
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 158 de M. Guedj après l'article 6
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 157 de M. Guedj après l'article 6
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 133 de M. Guedj après l'article 6
   7. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 127 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 130 (rect.) de M. Guedj après l'article 6
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 125 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 228 de M. Davi après l'article 6
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1020 de M. Guedj après l'article 6
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 122 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 6
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 15 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 5
6. Diverses
   3 amendements à l'article 5 : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1905 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1945 de Mme Galliard-Minier à l'article 5
   3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1679 de M. Clouet à l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1644 de M. Bentz après l'article 4
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 243 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 789 de M. Clouet à l'article 2
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 1639 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article premier
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 1633 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article liminaire