Les votes de Julien Rancoule

Fin de vie

1. ✓ Pour
   15 amendements à l'article 4 : 15 pour · 1 adopté, 14 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 210 de Mme Lorho à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 24 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1938 de Mme Pollet à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2269 de Mme Loir à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1267 de M. Bentz à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1324 de M. Verny à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1454 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 209 de Mme Lorho et les amendements identiques suivants à l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2471 de Mme Ranc à l'article 4
   10. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1031 de M. Verny à l'article 4
   11. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1455 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1052 de M. Ménagé à l'article 4
   13. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 87 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   14. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 137 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   15. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 96 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 4

Fin de vie

1. Diverses
   3 amendements à l'article 4 : 2 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2233 de Mme Leboucher à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 164 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 18 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 17 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 3
3. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 2
4. Diverses
   19 amendements à l'article 2 : 14 pour, 5 contre · 1 adopté, 18 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2650 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 2
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 382 de Mme Godard à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 13 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2496 de M. Juvin à l'article 2
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1254 de M. Bentz à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1251 de M. Bentz à l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 590 de Mme Godard et l'amendement identique suivant à l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1888 de Mme Simonnet à l'article 2
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1894 de Mme Simonnet à l'article 2
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1883 de Mme Simonnet à l'article 2
   11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   13. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   14. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   15. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   16. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   17. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   18. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2
   19. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 3
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 35 (rect.) de M. Maudet à l'article 2
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. Diverses
   4 amendements après l'article 4 : 3 abstentions, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 92 de M. Dufau après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »