Les votes de Julien Rancoule

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 7
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de M. Falcon après l'article 6
4. ✓ Pour → adopté L'article 5
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 9 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 5
6. ✓ Pour → adopté L'article 4
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 8 de M. Piquemal et l'amendement identique suivant à l'article 4
8. ✓ Pour → adopté L'article 3

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1. ✓ Pour → adopté L'article 2 bis

Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 207 de M. Fégné à l'article 3 bis
2. ✓ Pour → adopté L'article 3
3. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 176 de M. Coulomme à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 236 de Mme Élisa Martin à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 237 de M. Coulomme à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'article 27 ter
5. ✓ Pour → adopté L'article 27 bis
6. ✓ Pour → adopté L'article 27
7. ✓ Pour → adopté L'article 26
8. ✓ Pour → adopté L'article 25

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1. ✓ Pour → adopté L'article 24
2. ✓ Pour → adopté L'article 23
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis
4. ✓ Pour → adopté L'article 22
5. Diverses
   3 amendements à l'article 22 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 137 de M. Coulomme à l'article 22
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 213 de M. Fégné à l'article 22
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22
6. ✓ Pour → adopté L'article 21
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 91 de M. Jolly à l'article 21
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 135 de M. Coulomme à l'article 20
9. ✓ Pour → adopté L'article 20
10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20
11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 328 du Gouvernement à l'article 20

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 13
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 333 de M. Coulomme à l'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 212 de M. Fégné après l'article 12
5. Diverses
   4 amendements à l'article 12 : 3 contre, 1 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 114 de M. Coulomme à l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 211 de M. Fégné à l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 326 du Gouvernement à l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 12
6. Diverses
   6 amendements après l'article 35 : 3 abstentions, 2 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M. Guitton après l'article 35
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 201 de Mme Élisa Martin après l'article 35
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 200 de M. Coulomme après l'article 35
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 227 de Mme Élisa Martin après l'article 35
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 71 de Mme Regol après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 216 de Mme Élisa Martin après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
7. ✓ Pour → adopté L'article 35
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 70 de Mme Regol à l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 226 de Mme Élisa Martin à l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »