Les votes de Julien Rancoule

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 173 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 3 ter
2. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 3 bis : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 59 de Mme Sas à l'article 3 bis
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 55 de Mme Sas et les amendements identiques suivants à l'article 3 bis
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 932 de M. Philippe Brun à l'article 3 bis
3. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3532 de Mme Céline Hervieu à l'amendement n° 932 de M. Philippe Brun à l'article 3 bis
4. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3511 de Mme Sas à l'amendement n° 932 de M. Philippe Brun à l'article 3 bis
5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 160 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 3 bis
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 348 de Mme Dalloz et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 bis

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2487 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 ter du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'article 3 bis du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'article 3
2. Diverses
   5 amendements à l'article 3 : 4 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3000 de M. Mattei à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 945 de Mme Mercier à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1439 de Mme Feld à l'article 3
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3455 (rect.) du Gouvernement à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1465 de M. Coquerel à l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article 2 quater
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3343 de Mme Gérard à l'article 2 quater
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1233 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant à l'article 2 quater
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1237 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 27 quaterdecies
7. ✕ Contre → adopté par délégation L'article 27 terdecies
8. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 3479 du Gouvernement à l'article 27 terdecies

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3539 du Gouvernement à l'article 27 duodecies
2. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1621 de M. Fugit à l'article 27 nonies
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1619 de M. Le Coq de suppression de l'article 27 octies
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'article 27 septies
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1191 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 27 sexies
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 27 quater
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3460 (rect.) du Gouvernement à l'article 27 ter

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 57 autres députés
2. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 57 autres députés

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3360 du Gouvernement de suppression de l'article 34 quinquies
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2985 de M. Juvin de suppression de l'article 34 quater
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2980 de M. Juvin de suppression de l'article 34 ter
4. ✕ Contre → rejeté L'article 34 bis
5. Diverses
   3 amendements à l'article 34 bis : 2 abstentions, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 111 de M. Barusseau et les amendements identiques suivants à l'article 34 bis
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 181 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 34 bis
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3339 du Gouvernement de suppression de l'article 34 bis
6. ○ Abstention → adopté L'article 34
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2657 de M. Delautrette à l'article 34
8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2977 de M. Juvin à l'article 34

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 32
2. Diverses
   4 amendements à l'article 32 : 3 contre, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2458 de M. Juvin à l'article 32
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2648 de M. Delautrette à l'article 32
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2655 de M. Delautrette à l'article 32
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3223 du Gouvernement à l'article 32
3. ○ Abstention → adopté L'article 31
4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3210 du Gouvernemnt à l'article 31
5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1589 de Mme Feld à l'article 31
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1410 de Mme Lejeune de suppression de l'article liminaire