Les votes de Julien Brugerolles

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   6 amendements à l'article 3 : 5 contre, 1 abstention · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 167 de Mme Manon Meunier à l'article 3
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 164 de Mme Manon Meunier à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 379 de M. Amblard à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 117 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 930 (rect.) de M. Lioret à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1999 de M. Vermorel-Marques après l'article 2
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 999 de M. Guibert après l'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 882 de Mme Laporte après l'article 17
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1488 de M. Houssin après l'article 17
6. ✕ Contre → adopté L'article 17
7. ✓ Pour
   6 amendements à l'article 17 : 6 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2007 (rect.) de Mme Belluco à l'article 17
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1888 de Mme Belluco à l'article 17
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 617 de M. Nicolas Bonnet à l'article 17
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2158 de Mme Belluco à l'article 17
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Manon Meunier et les amendements identiques suivants à l'article 17
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 200 de Mme Hignet et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 17
8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1684 de Mme Pochon après l'article 14

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 904 de Mme Allemand à l'article 14
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2032 du Gouvernement à l'article 14
3. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 2420 de Mme Pantel à l'amendement n° 2032 du Gouvernement à l'article 14
4. Diverses
   13 amendements à l'article 14 : 7 contre, 4 pour, 2 abstentions · 3 adoptés, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1422 de M. David Magnier à l'article 14
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 753 de M. Roseren et l'amendement identique suivant à l'article 14
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 903 de Mme Rossi à l'article 14
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 392 de Mme Florence Goulet à l'article 14
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 91 de M. Tivoli à l'article 14
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 81 de Mme Pochon à l'article 14
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 80 de Mme Pochon à l'article 14
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 896 de Mme Allemand à l'article 14
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 374 de Mme Grangier à l'article 14
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 79 de Mme Pochon à l'article 14
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 899 de Mme Allemand à l'article 14
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 897 de Mme Pantel à l'article 14
   13. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 895 de Mme Pantel à l'article 14

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'article unique, 2e lecture
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article unique
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article unique

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1796 de M. Raux avant l'article 8
2. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 2358 de Mme Coggia à l'amendement n° 1796 de M. Raux avant l'article 8
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 847 de M. Potier avant l'article 8
4. Diverses
   3 amendements après l'article 7 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2273 de Mme Coggia après l'article 7
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2024 du Gouvernement et les amendements identiques suivants après l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1407 de M. David Magnier après l'article 7
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1614 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 7 (supprimé)
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1405 de M. David Magnier de rétablissement de l'article 7 (supprimé)
7. Diverses
   4 amendements à l'article 6 ter : 2 pour, 2 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1863 (rect.) de Mme Battistel à l'article 6 ter
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1077 de M. Schreck à l'article 6 ter
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1765 (rect.) de M. Biteau à l'article 6 ter
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1078 de M. Schreck à l'article 6 ter
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1615 du Gouvernement et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6 bis