Les votes de Julie Ozenne

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

1. ✕ Contre
   5 amendements à l'article premier : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 39 de M. Gosselin à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 60 de M. Ceccoli à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 10 de Mme Brulebois et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de M. Thiériot à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1 de M. Guiniot et les amendements identiques suivants à l'article premier

Créer un Institut Océan de l'université des Nations unies en France

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

1. ✕ Contre → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Legrain après l'article 3
3. ✓ Pour → adopté L'article premier
4. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Thiébault-Martinez à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Legrain à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Blanc à l'article premier

Mettre fin à la culpabilisation des victimes de violences physiques et sexuelles

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 5 de M. Taverne et les amendements identiques suivants à l'article 15 quater
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 769 de M. Huyghe et les amendements identiques suivants à l'article 15 ter

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 683 de M. Amirshahi à l'article 9
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 191 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 9
3. ✓ Pour → adopté L'article 6
4. Diverses
   4 amendements à l'article 6 : 2 pour, 2 abstentions · tous rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 225 de M. Delaporte à l'article 6
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 224 de M. Christophle à l'article 6
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 203 de M. Christophle à l'article 6
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 376 de M. Léaument et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
5. ✓ Pour → adopté L'article 5 bis
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 768 de M. Huyghe à l'article 5 bis
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 265 de M. Bernalicis de suppression de l'article 5 bis
8. ✓ Pour → adopté L'article 4 bis

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 4 bis C
2. Diverses
   4 amendements à l'article 4 bis C : 3 pour, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 745 de M. Lopez-Liguori à l'article 4 bis C
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 521 de Mme Faucillon à l'article 4 bis C
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 853 de M. Ruffin à l'article 4 bis C
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 189 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants à l'article 4 bis C
3. ✓ Pour → adopté L'article 4
4. ✓ Pour → adopté L'article 3 bis
5. ○ Abstention → adopté L'article 3
6. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 3 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 558 de M. Davi à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 866 de M. Duplessy à l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 918 du Gouvernement à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 640 de M. Marleix et les amendements identiques suivants à l'article 8 ter (supprimé)
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 978 de M. Lopez-Liguori à l'amendement n° 640 de M. Marleix et aux amendements identiques suivants à l'article 8 ter (supprimé)
3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 571 de M. Jacques après l'article 8 bis
4. ✕ Contre → adopté L'article 8 bis
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 205 de M. Christophle et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
6. ✕ Contre → adopté L'article 8
7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 851 du Gouvernement à l'article 8
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 379 de M. Bernalicis et les amendements identiques suivants à l'article 8

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 272 de M. Bernalicis et les amendements identiques suivants à l'article 23

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. ✕ Contre → adopté L'article 23 quinquies
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 214 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants à l'article 23 quinquies