Les votes de Joseph Rivière

Garantir l'interdiction de la vaisselle en plastique dans la restauration collective accueillant du jeune public et liée à la petite enfance

1. → rejeté L'amendement n° 13 de M. Boyard après l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 7 de M. Carrière après l'article premier
3. → adopté L'article premier
4. → rejeté L'amendement n° 18 de M. Thierry à l'article premier

Réduire les risques sanitaires liés aux contaminations au cadmium dans l’alimentation

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté Vote sur l'article unique, 1re lecture
3. 3 amendements à l'article unique : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 21 (rect.) de Mme Lejeune à l'article unique
   2. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Buffet à l'article unique
   3. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Turquois à l'article unique

Proposition de loi visant à améliorer les moyens d'action de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués et à faciliter l'exercice des missions d'expert judiciaire

1. 3 amendements à l'article 6 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Breton et l'amendement identique suivant à l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 32 de M. Bernalicis à l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme de Maistre à l'article 6
2. → rejeté L'amendement n° 31 de M. Bernalicis de suppression de l'article 5 bis
3. → rejeté L'amendement n° 30 de M. Bernalicis de suppression de l'article 5 bis A
4. → adopté L'article 3
5. → rejeté L'amendement n° 27 de M. Bernalicis à l'article 2
6. → rejeté L'amendement n° 24 de M. Bernalicis à l'article 2

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Lachaud à l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Lachaud de suppression de l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → rejeté L'amendement n° 68 de Mme Pic et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 29
2. → rejeté L'amendement n° 306 de M. Saintoul à l'article 27
3. → rejeté L'amendement n° 717 de M. Blanchet après l'article 25
4. → rejeté Le sous-amendement n° 784 de M. Davi à l'amendement n° 331 (2ème rect.) du Gouvernement à l'article 25
5. 4 amendements à l'article 23 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 510 de Mme Pic à l'article 23
   2. → rejeté L'amendement n° 509 de Mme Pic à l'article 23
   3. → rejeté L'amendement n° 299 de M. Lachaud à l'article 23
   4. → rejeté L'amendement n° 506 de Mme Pic à l'article 23
6. → rejeté L'amendement n° 355 de Mme Catherine Hervieu à l'article 22
7. 7 amendements à l'article 21 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 550 de Mme Récalde à l'article 21
   2. → rejeté L'amendement n° 282 de M. Lachaud à l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 277 de M. Saintoul à l'article 21
   4. → rejeté L'amendement n° 360 de M. Damien Girard et l'amendement identique suivant à l'article 21
   5. → rejeté L'amendement n° 275 de M. Lachaud et l'amendement identique suivant à l'article 21
   6. → rejeté L'amendement n° 274 de M. Saintoul à l'article 21
   7. → rejeté L'amendement n° 348 de Mme Catherine Hervieu et l'amendement identique suivant à l'article 21
8. → rejeté L'amendement n° 427 de M. Saint-Pasteur à l'article 14

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 424 de M. Saint-Pasteur à l'article 14
2. → rejeté L'amendement n° 744 de Mme Catherine Hervieu après l'article 10
3. → rejeté L'amendement n° 681 de M. Damien Girard après l'article 8
4. → rejeté L'amendement n° 667 de M. Damien Girard après l'article 8
5. → rejeté L'amendement n° 278 de M. Damien Girard à l'article 8
6. → rejeté L'amendement n° 276 de M. Damien Girard à l'article 8
7. → rejeté Le sous-amendement n° 783 de Mme Poueyto à l'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6
8. → rejeté L'amendement n° 397 de M. Saint-Pasteur à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Mettre en place un programme de soutien à l’innovation thérapeutique contre les cancers, les maladies rares et les maladies orphelines de l’enfant

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 2
4. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi visant à instaurer une procédure simplifiée de recouvrement des créances commerciales incontestées

1. → rejeté L'amendement n° 1 de M. Arnaud Bonnet à l'article premier