Les amendements de Joseph Rivière

En clair

Joseph Rivière a déposé 130 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 871 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

20 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-CF2607 · Article 58 Irrecevable

  2. · N° II-CF2589 · Article 58 Irrecevable

  3. · N° II-CF2586 · Article 58 Irrecevable

  4. · N° II-CF2585 · Article 58 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 890 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° 889 · Article 49 Irrecevable

  3. · N° 885 · Article 49 Irrecevable

  4. · N° II-CF2181 · Article 52 Irrecevable

  5. · N° II-CF2179 · Article 52 Irrecevable

  6. · N° II-CF2183 · Article 49 Irrecevable

  7. · N° II-CF2175 · Article 49 Irrecevable

Prendre des mesures d’urgence contre la vie chère en outre-mer dans le secteur des services

  1. · N° 10 · Article 2 Irrecevable

  2. · N° 2 · Article 2 Irrecevable

  3. · N° 1 · Article 2 Irrecevable

L'établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer

  1. · N° 3 · Article 1er Irrecevable

  2. · N° 2 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 621 · Après l'article 30 Irrecevable

  2. · N° 624 · Après l'article 27 Irrecevable

  3. · N° 629 · Après l'article 9 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-1312 · Article 42 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)