Les votes de José Beaurain

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 2170 de Mme Mette après l'article 49
2. → adopté L'article 49
3. → rejeté L'amendement n° 938 de Mme Maximi à l'article 49
4. → rejeté L'amendement n° 169 de M. Bazin et l'amendement identique suivant après l'article 42
5. → rejeté L'amendement n° 1042 de Mme Mesmeur après l'article 42
6. → adopté L'article 42
7. 3 amendements à l'article 42 : 3 abstentions · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 788 de Mme Givernet et l'amendement identique suivant à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 2027 de M. Tavel à l'article 42
   3. → adopté L'amendement n° 995 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32
2. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32
3. → adopté L'amendement n° 3699 de Mme Arrighi à l'article 31
4. → rejeté L'amendement n° 3990 du Gouvernement après l'article 27
5. → rejeté L'amendement n° 1187 de Mme Erodi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 27
6. → rejeté L'amendement n° 3823 de M. Martineau après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. → adopté L'amendement n° 2927 de M. Jolivet après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. 5 amendements après l'article 25 : 5 abstentions · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 122 de Mme Brulebois après l'article 25
   2. → rejeté L'amendement n° 2327 de M. Fugit après l'article 25
   3. → rejeté L'amendement n° 2489 (rect.) de Mme Laernoes après l'article 25 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → adopté L'amendement n° 2322 de M. Fugit après l'article 25
   5. → rejeté L'amendement n° 1464 de M. Midy après l'article 25
2. → rejeté L'amendement n° 2318 de M. Fugit à l'article 24
3. → rejeté L'amendement n° 2316 de M. Fugit à l'article 24

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 216 de M. Le Fur après l'article 5
2. 11 amendements après l'article 4 : 11 abstentions · 3 adoptés, 8 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2455 de M. Serva après l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 2269 de M. Mathiasin et l'amendement identique suivant après l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Bellay après l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 2439 de Mme Pantel après l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 308 de Mme Panonacle après l'article 4
   6. → adopté L'amendement n° 306 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 205 de M. Le Gac après l'article 4
   8. → rejeté L'amendement n° 2352 de M. Lenormand après l'article 4
   9. → rejeté L'amendement n° 1689 de M. Taupiac et l'amendement identique suivant après l'article 4
   10. → adopté L'amendement n° 96 de M. Simion après l'article 4
   11. → adopté L'amendement n° 286 de M. Bénard et l'amendement identique suivant après l'article 4

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. 3 amendements à l'article 4 : 3 abstentions · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 39 de M. Simion à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 2976 de Mme Runel à l'article 4
   3. → adopté L'amendement n° 472 de Mme Bellay à l'article 4

Projet de loi de finances pour 2027

1. 5 amendements après l'article 4 : 5 abstentions · 1 adopté, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 3655 de M. Attal après l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 3656 de M. Attal après l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 3968 de M. Wauquiez après l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 3653 de M. Attal après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → adopté L'amendement n° 3898 de M. Sansu après l'article 4
2. → adopté L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté L'amendement n° 320 de Mme Maximi à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. 4 amendements après l'article 3 : 4 abstentions · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 3187 de M. de Courson après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 3188 de M. de Courson après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 3186 de M. de Courson après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 3810 de Mme Mette après l'article 3