Les votes de Jorys Bovet

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'article 27
2. 5 amendements après l'article 26 : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 96 de M. Grenon après l'article 26
   2. → adopté L'amendement n° 2340 de Mme Maximi après l'article 26
   3. → adopté L'amendement n° 980 de M. Casterman après l'article 26
   4. → adopté L'amendement n° 1049 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   5. → adopté L'amendement n° 1227 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 26
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3734 de Mme Alexandra Masson à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
4. → adopté Le sous-amendement n° 3718 de M. Colombani à l'amendement n° 3630 du Gouvernement après l'article 26
5. 3 amendements après l'article 26 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 970 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 26
   2. → adopté L'amendement n° 3119 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 26
   3. → adopté L'amendement n° 2223 de M. Lopez-Liguori après l'article 26
6. → adopté L'amendement n° 3566 de Mme Louwagie à l'article 24
7. → adopté L'amendement n° 291 de Mme Louwagie à l'article 24
8. → rejeté L'amendement n° 1138 (rect.) de M. Lioret à l'article 22

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 1139 de M. Lioret à l'article 22
2. → adopté L'article 21
3. → adopté L'amendement n° 3230 de M. Le Gac à l'article 21
4. → adopté L'article 20

Projet de loi de finances pour 2025

1. 4 amendements après l'article 16 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 969 de Mme Le Pen après l'article 16
   2. → adopté L'amendement n° 482 de M. Castor après l'article 16
   3. → rejeté L'amendement n° 920 de M. Chenu après l'article 16
   4. → adopté L'amendement n° 1880 de Mme Pantel et l'amendement identique suivant après l'article 16
2. → adopté Le sous-amendement n° 3758 de M. de Courson à l'amendement n° 3757 du Gouvernement après l'article 16
3. 3 amendements après l'article 16 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 2951 de M. Dessigny après l'article 16
   2. → adopté L'amendement n° 2768 de Mme Gérard après l'article 16
   3. → rejeté L'amendement n° 2947 de M. Dessigny après l'article 16
4. → rejeté L'amendement n° 732 de M. Allisio après l'article 14
5. → adopté L'amendement n° 2216 de Mme Pirès Beaune après l'article 14

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 1033 de M. Lottiaux après l'article 16 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 2453 de Mme Chikirou après l'article 13
2. → adopté L'amendement n° 923 de Mme Morel et les amendements identiques suivants après l'article 13
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3726 de M. Alloncle à l'amendement n° 1203 de M. Le Fur après l'article 13
4. → adopté L'amendement n° 568 de M. Ray après l'article 13
5. → rejeté Le sous-amendement n° 3733 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2359 de M. Bompard après l'article 13
6. → rejeté Le sous-amendement n° 3732 (rect.) de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2359 de M. Bompard après l'article 13
7. 5 amendements après l'article 13 : 5 pour · 3 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 934 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 3044 de M. Buisson après l'article 13
   3. → adopté L'amendement n° 733 de M. Allisio après l'article 13
   4. → adopté L'amendement n° 967 de M. Allisio après l'article 13
   5. → adopté L'amendement n° 2358 de M. Coquerel après l'article 13

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté L'article 2
3. → adopté L'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amendement n° 230 de M. Guedj après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Gérard après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
3. → adopté L'amendement n° 1728 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
4. → rejeté L'amendement n° 1725 de M. Gernigon après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).
5. → rejeté L'amendement n° 1812 de M. Bentz après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → rejeté L'amendement n° 1932 de M. Bernhardt après l'article 17
2. → adopté L'amendement n° 1246 de Mme Leboucher après l'article 17