Les votes de Joël Bruneau

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 4 amendements après l'article 6 : 4 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 157 de M. Guedj après l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 133 de M. Guedj après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 125 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 6
   4. → rejeté L'amendement n° 228 de M. Davi après l'article 6
2. → adopté L'amendement de suppression n° 122 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. 4 amendements après l'article 5 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 110 de M. Guedj après l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 803 (rect.) de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant après l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 1572 de M. Clouet après l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 114 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant après l'article 5
4. 6 amendements à l'article 5 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1683 de M. Clouet à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 1850 de Mme Bourouaha à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 2307 de M. Davi à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 1004 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 1679 de M. Clouet à l'article 5
   6. → rejeté L'amendement n° 1997 de Mme Bourouaha à l'article 5

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1644 de M. Bentz après l'article 4
2. → adopté L'amendement de suppression n° 243 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 3
3. → adopté L'amendement de suppression n° 789 de M. Clouet à l'article 2
4. → adopté L'amendement de suppression n° 1639 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article premier
5. → adopté L'amendement de suppression n° 1633 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements à l'article 5 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 202 de M. Casterman à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 52 de M. Portier et les amendements identiques suivants à l'article 5
   3. → adopté L'amendement n° 1374 de M. Le Coq à l'article 5
2. 3 amendements après l'article 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 596 de M. Maurel après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 606 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 1338 de M. Ciotti après l'article 3
3. → adopté Le sous-amendement n° 3929 de Mme Le Meur après l'article 3
4. → rejeté Le sous-amendement n° 3931 de Mme Le Meur après l'article 3
5. 22 amendements après l'article 3 : 22 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2745 de Mme Feld après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 1335 de M. Ciotti après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 1071 de Mme Feld après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 885 de M. Lottiaux après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 2379 de M. Coquerel après l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 2651 de M. Le Coq après l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 2655 de Mme Lejeune après l'article 3
   8. → rejeté L'amendement n° 830 de M. Allisio après l'article 3
   9. → rejeté L'amendement n° 948 de Mme Marais-Beuil après l'article 3
   10. → rejeté L'amendement n° 3291 de M. Sansu après l'article 3
   11. → rejeté L'amendement n° 1946 de M. Lahais après l'article 3
   12. → rejeté L'amendement n° 945 de M. Tivoli après l'article 3
   13. → rejeté L'amendement n° 946 de M. Tivoli après l'article 3
   14. → rejeté L'amendement n° 2890 de Mme Feld après l'article 3
   15. → rejeté L'amendement n° 588 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   16. → rejeté L'amendement n° 3297 (rect.) de M. Sansu après l'article 3
   17. → rejeté L'amendement n° 2894 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 3
   18. → rejeté L'amendement n° 2362 (rect.) de M. Ruffin après l'article 3
   19. → rejeté L'amendement n° 720 (rect.) de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   20. → rejeté L'amendement n° 2677 de M. Le Coq après l'article 3
   21. → rejeté L'amendement n° 3254 de M. Sansu après l'article 3
   22. → rejeté L'amendement n° 1665 de M. Verny après l'article 3