Les votes de Joël Bruneau

Projet de loi de finances pour 2026

1. 13 amendements après l'article 9 : 13 contre · 1 adopté, 12 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1132 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9
   3. → adopté L'amendement n° 245 de M. Arnaud Bonnet après l'article 9
   4. → rejeté L'amendement n° 876 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 9
   5. → rejeté L'amendement n° 1357 de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant après l'article 9
   6. → rejeté L'amendement n° 826 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 9
   7. → rejeté L'amendement n° 581 de M. Casterman et l'amendement identique suivant après l'article 9
   8. → rejeté L'amendement n° 37 de M. Weber après l'article 9
   9. → rejeté L'amendement n° 923 de M. Di Flippo après l'article 9
   10. → rejeté L'amendement n° 281 de M. Chenu après l'article 9
   11. → rejeté L'amendement n° 282 de M. Chenu après l'article 9
   12. → rejeté L'amendement n° 280 de M. Chenu après l'article 9
   13. → rejeté L'amendement n° 1211 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
2. → rejeté L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3967 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
4. 3 amendements à l'article 45 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Coquerel à l'article 45
   2. → rejeté L'amendement n° 1051 de Mme Lejeune à l'article 45
   3. → rejeté L'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
5. → rejeté Le sous-amendement n° 3964 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
6. → rejeté L'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
7. → rejeté Le sous-amendement n° 3963 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 712 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 49
2. 3 amendements à l'article 42 : 3 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 999 de Mme Ranc à l'article 42
   2. → rejeté L'amendement n° 697 de Mme Thiébault-Martinez et l'amendement identique suivant à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 996 de Mme Ranc à l'article 42
3. → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 13 amendements après l'article 8 : 13 contre · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1599 de Mme Chikirou après l'article 8
   2. → rejeté L'amendement n° 247 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 8
   3. → rejeté L'amendement n° 856 de M. Clouet après l'article 8
   4. → rejeté L'amendement n° 226 de M. Monnet après l'article 8
   5. → rejeté L'amendement n° 224 de M. Guedj après l'article 8
   6. → rejeté L'amendement n° 222 de M. Guedj après l'article 8
   7. → rejeté L'amendement n° 272 de M. Monnet et les amendements identiques suivants après l'article 8
   8. → rejeté L'amendement n° 227 de M. Guedj après l'article 8
   9. → rejeté L'amendement n° 217 de M. Guedj après l'article 8
   10. → rejeté L'amendement n° 216 de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   11. → rejeté L'amendement n° 212 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 8
   12. → rejeté L'amendement n° 213 de M. Potier après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   13. → rejeté L'amendement n° 667 (rect.) de M. Trébuchet et les amendements identiques suivants après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. 6 amendements après l'article 7 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 839 (rect.) de Mme Amiot après l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 234 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 833 de M. Clouet après l'article 7
   4. → rejeté L'amendement n° 229 de M. Davi après l'article 7
   5. → rejeté L'amendement n° 1709 de Mme Hamdane après l'article 7
   6. → rejeté L'amendement n° 246 de M. Monnet après l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 4 amendements après l'article 6 : 4 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 828 de M. Maudet après l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 827 de M. Clouet après l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 6
   4. → rejeté L'amendement n° 158 de M. Guedj après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »