Les votes de Joël Bruneau

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. 4 amendements à l'article 34 : 4 contre · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 193 de M. Coulomme à l'article 34 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. → rejeté L'amendement n° 192 de Mme Elisa Martin à l'article 34 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → rejeté L'amendement n° 190 de Mme Elisa Martin à l'article 34 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Allemand et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 34
2. → rejeté L'amendement n° 223 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 33
3. 3 amendements à l'article 32 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Allemand à l'article 32
   2. → rejeté L'amendement n° 189 de Mme Elisa Martin à l'article 32
   3. → rejeté L'amendement n° 188 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 32
4. 5 amendements à l'article 31 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Regol à l'article 31
   2. → rejeté L'amendement n° 20 de M. Guitton à l'article 31
   3. → rejeté L'amendement n° 36 de Mme Allemand à l'article 31
   4. → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Regol à l'article 31
   5. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Regol et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 31
5. 9 amendements à l'article 3 : 9 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 235 de M. Coulomme à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 181 de M. Ciotti à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 173 de M. Ciotti à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 177 de M. Ciotti à l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 234 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 171 de M. Coulomme à l'article 3
   8. → rejeté L'amendement n° 174 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   9. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
6. → rejeté L'amendement n° 175 de M. Coulomme après l'article 2
7. → rejeté L'amendement n° 312 (rect.) de M. Armand après l'article premier
8. → rejeté L'amendement n° 161 de Mme Elisa Martin après l'article premier

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 158 de Mme Elisa Martin à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 164 de M. Coulomme à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 55 de M. Raux et l'amendement identique suivant à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 159 de M. Coulomme de suppression de l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi organique tendant à modifier le II de l’article 43 de la loi organique n° 2004-192 du 27 février 2004 portant statut d’autonomie de la Polynésie française

1. → rejeté L'amendement n° 8 de M. Gustave après l'article unique
2. 4 amendements à l'article unique : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Reid Arbelot à l'article unique
   2. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Reid Arbelot à l'article unique
   3. → rejeté L'amendement n° 7 de Mme Reid Arbelot à l'article unique
   4. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Reid Arbelot et les amendements identiques suivants à l'article unique
3. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

1. → rejeté L'amendement n° 15 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 18 bis A
2. → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Elisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 18
3. → rejeté L'amendement n° 11 de Mme Elisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 10
4. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Bilongo à l'article 8
5. → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 8 A

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 346 de M. Dussausaye et les amendements identiques suivants à l'article 42
2. → rejeté L'amendement n° 679 de Mme Legrain à l'article 42
3. → rejeté L'amendement n° 95 de M. Davi à l'article 36
4. → adopté L'amendement n° 589 de M. Maudet et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 35 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. → rejeté L'amendement n° 671 de M. Clouet à l'article 33
6. → adopté L'amendement n° 419 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 28 bis A vdu projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
7. → rejeté L'amendement n° 94 de M. Davi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 28 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
8. → rejeté L'amendement n° 93 de M. Davi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 27