Les votes de Joël Bruneau

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1588 de Mme Feld de suppression de l'article 8
2. → rejeté L'amendement n° 1549 de M. Le Coq à l'article 4 ter
3. → rejeté L'amendement n° 1533 de Mme Feld de suppression de l'article 4 ter
4. → rejeté L'amendement de rétablissement n° 1712 de M. Le Coq et les amendements identiques suivants à l'article 4
5. → rejeté L'amendement de rétablissement n° 926 de Mme Mercier et l'amendement identique suivant à l'article 4
6. → rejeté L'amendement n° 1496 de Mme Lejeune à l'article 3 octies
7. → adopté L'amendement n° 1797 de M. Sansu à l'article 3 quater
8. → rejeté L'amendement n° 59 de Mme Sas à l'article 3 bis

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 932 de M. Philippe Brun à l'article 3 bis
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3532 de Mme Céline Hervieu à l'amendement n° 932 de M. Philippe Brun à l'article 3 bis
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3511 de Mme Sas à l'amendement n° 932 de M. Philippe Brun à l'article 3 bis
4. → rejeté L'amendement n° 160 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 3 bis

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article 3 ter du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 2487 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 ter du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
3. → rejeté L'article 3 bis du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements à l'article 3 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 945 de Mme Mercier à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 1439 de Mme Feld à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 1465 de M. Coquerel à l'article 3
2. → adopté L'amendement n° 17 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 2 ter
3. → rejeté L'amendement n° 1619 de M. Le Coq de suppression de l'article 27 octies
4. → adopté L'amendement n° 1191 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 27 sexies
5. → rejeté L'amendement n° 1655 de Mme Feld à l'article 27

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'amenedement n° 187 de M. Renault à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 181 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 34 bis
2. → rejeté L'amendement n° 2648 de M. Delautrette à l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté L'amendement n° 3223 du Gouvernement à l'article 32
4. 3 amendements à l'article 31 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2619 de M. Delautrette à l'article 31
   2. → adopté L'amendement n° 1576 de Mme Feld à l'article 31 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → adopté L'amendement n° 1589 de Mme Feld à l'article 31

Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → rejeté L'amendement n° 301 de M. Allegret-Pilot au titre
2. 16 amendements après l'article 37 : 16 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 284 de M. Courbon après l'article 37
   2. → rejeté L'amendement n° 260 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   3. → rejeté L'amendement n° 257 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   4. → rejeté L'amendement n° 203 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   5. → rejeté L'amendement n° 197 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   6. → rejeté L'amendement n° 196 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   7. → rejeté L'amendement n° 194 de M. Coulomme après l'article 37
   8. → rejeté L'amendement n° 187 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   9. → rejeté L'amendement n° 145 de M. Coulomme après l'article 37
   10. → rejeté L'amendement n° 146 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   11. → rejeté L'amendement n° 142 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   12. → rejeté L'amendement n° 112 de M. Coulomme après l'article 37
   13. → rejeté L'amendement n° 105 de M. Rancoule après l'article 37
   14. → rejeté L'amendement n° 163 de Mme Élisa Martin après l'article 37
   15. → rejeté L'amendement n° 157 de M. Coulomme après l'article 37
   16. → rejeté L'amendement n° 14 de M. Maillot après l'article 37
3. 3 amendements à l'article 30 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 149 de Mme Élisa Martin à l'article 30
   2. → adopté L'amendement n° 258 de M. Coulomme à l'article 30
   3. → rejeté L'amendement n° 16 de M. Maillot à l'article 30