Les votes de Jocelyn Dessigny

Fin de vie

1. 6 amendements à l'article 5 : 6 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1189 de M. Bentz et l'amendement identique suivant à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 1942 de Mme Pollet à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement n° 213 de Mme Lorho à l'article 5
   4. → rejeté L'amendement n° 2272 de Mme Loir à l'article 5
   5. → rejeté L'amendement n° 688 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 5
   6. → rejeté L'amendement n° 295 de Mme Hamelet à l'article 5

Fin de vie

1. 3 amendements à l'article 5 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2381 de Mme Barèges à l'article 5
   2. → rejeté L'amendement n° 33 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 5
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 32 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 5
2. 9 amendements à l'article 4 : 9 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2335 de M. de Lépinau à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 1940 de Mme Pollet à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 141 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 1010 de M. Verny à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 2589 de M. Juvin à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement n° 28 de M. Hetzel à l'article 4
   7. → rejeté L'amendement n° 2633 de Mme Ricourt Vaginay à l'article 4
   8. → rejeté L'amendement n° 1716 de M. Lenoir à l'article 4
   9. → rejeté L'amendement n° 29 de M. Hetzel à l'article 4

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Lutter contre la mortalité infantile

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'article 3
3. → adopté par délégation L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3
4. → adopté par délégation L'amendement n° 22 rectifié de M. Colombani et les amendements identiques suivants à l'article 2
5. → adopté par délégation L'article premier

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. 5 amendements après l'article 4 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
3. → adopté par délégation L'article 4
4. → adopté par délégation L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
5. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 79 de Mme Lejeune à l'article 3 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. 4 amendements après l'article 3 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 119 de M. Huyghe après l'article 3
7. → adopté par délégation L'article 3
8. → adopté par délégation L'amendement n° 29 de M. Peu à l'article 3

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. 5 amendements après l'article 2 : 5 pour · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 101 de M. Huyghe après l'article 2
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 123 de M. Huyghe après l'article 2
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 103 de M. Huyghe après l'article 2
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 19 de M. Jolivet après l'article 2
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 132 de Mme Perrine Goulet après l'article premier
3. → adopté par délégation L'amendement n° 40 de Mme Marsaud à l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 208 de M. Hetzel à l'article 8 ter
2. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis
3. → adopté par délégation L'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8
4. → adopté par délégation L'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8