Les votes de Jérémie Patrier-Leitus

Projet de loi de finances pour 2026

1. 12 amendements après l'article 12 : 12 contre · 3 adoptés, 9 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 643 de Mme Mercier après l'article 12
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2393 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 12
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 920 de Mme Rossi après l'article 12
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 38 de M. Mauvieux après l'article 12
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 547 de Mme D'Intorni après l'article 12
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 571 de Mme D'Intorni après l'article 12
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 632 de Mme Céline Hervieu après l'article 12
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 229 de M. Castellani après l'article 12
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 2561 de M. Tavel après l'article 12
   10. → adopté par délégation L'amendement n° 2947 de M. Fournier après l'article 12
   11. → adopté par délégation L'amendement n° 2576 de Mme Feld après l'article 12
   12. → adopté par délégation L'amendement n° 2235 de M. Midy après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. 4 amendements après l'article 10 : 4 contre · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2922 de M. Castor après l'article 10
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1381 de Mme Thomin après l'article 10
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1000 de Mme Lejeune après l'article 10
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 999 de Mme Trouvé après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1276 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 10
2. → adopté par délégation L'amendement n° 1351 de Mme Allemand à l'article 10
3. 10 amendements après l'article 9 : 10 contre · 2 adoptés, 8 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 631 de M. Benbrahim après l'article 9
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 245 de M. Arnaud Bonnet après l'article 9
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 634 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 9
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 826 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 9
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 281 de M. Chenu après l'article 9
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 282 de M. Chenu après l'article 9
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 280 de M. Chenu après l'article 9
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 1211 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 1698 de M. Courbon après l'article 9
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
5. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3967 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
6. 3 amendements à l'article 45 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1055 de M. Coquerel à l'article 45
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1051 de Mme Lejeune à l'article 45
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
7. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3964 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3963 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
3. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3961 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45
5. 3 amendements après l'article 9 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 241 de M. Arnaud Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 1534 de M. Le Coq après l'article 9
   3. → rejeté L'amendement n° 2474 de M. Caron après l'article 9
6. → adopté L'article 9
7. → adopté L'amendement n° 1313 (rect.) de Mme Feld à l'article 9
8. → rejeté Le sous-amendement n° 3956 de M. Fournier à l'amendement n° 2234 de M. Midy après l'article 8
9. → rejeté L'amendement n° 2752 de M. Tavernier et les amendements identiques suivants après l'article 8
10. → adopté L'amendement n° 3602 (rect.) de M. Midy après l'article 8 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 712 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 49
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 999 de Mme Ranc à l'article 42
3. → adopté L'amendement de suppression n° 706 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 44