Les votes de Jean-René Cazeneuve

Projet de loi de finances pour 2025

1. 10 amendements après l'article 16 : 10 contre · 3 adoptés, 7 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3344 de M. Delautrette après l'article 16
   2. → adopté L'amendement n° 3352 de M. Delautrette après l'article 16
   3. → rejeté L'amendement n° 3439 de M. Philippe Brun après l'article 16
   4. → adopté L'amendement n° 1725 de M. Lottiaux et les amendements identiques suivants après l'article 16
   5. → rejeté L'amendement n° 572 de M. Ray après l'article 16
   6. → rejeté L'amendement n° 3148 de M. Mazaury après l'article 16
   7. → rejeté L'amendement n° 3337 de M. Delautrette après l'article 16
   8. → rejeté L'amendement n° 920 de M. Chenu après l'article 16
   9. → rejeté L'amendement n° 1846 de M. Gaillard après l'article 16
   10. → adopté L'amendement n° 1880 de Mme Pantel et l'amendement identique suivant après l'article 16
2. → adopté Le sous-amendement n° 3758 de M. de Courson à l'amendement n° 3757 du Gouvernement après l'article 16
3. 3 amendements après l'article 16 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3272 de Mme Thomin après l'article 16
   2. → rejeté L'amendement n° 497 de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 16
   3. → adopté L'amendement n° 2768 de Mme Gérard après l'article 16
4. → rejeté L'amendement n° 732 de M. Allisio après l'article 14
5. → adopté L'amendement n° 2216 de Mme Pirès Beaune après l'article 14
6. 4 amendements après l'article 13 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 3618 de M. Mandon après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 947 de M. Mauvieux après l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 960 (rect.) de M. Patrice Martin après l'article 13
   4. → rejeté L'amendement n° 1958 de Mme Santiago après l'article 13

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 2453 de Mme Chikirou après l'article 13
2. → rejeté L'amendement n° 3327 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3726 de M. Alloncle à l'amendement n° 1203 de M. Le Fur après l'article 13
4. 10 amendements après l'article 13 : 10 contre · 6 adoptés, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 568 de M. Ray après l'article 13
   2. → adopté L'amendement n° 3465 de M. Henriet et l'amendement identique suivant après l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 2010 de Mme Pirès Beaune après l'article 13
   4. → rejeté L'amendement n° 2450 de Mme Chikirou après l'article 13
   5. → rejeté L'amendement n° 1807 de M. Arnaud Bonnet après l'article 13
   6. → adopté L'amendement n° 1324 de M. Thiébaut et l'amendement identique suivant après l'article 13
   7. → rejeté L'amendement n° 2364 de M. Le Coq après l'article 13
   8. → adopté L'amendement n° 733 de M. Allisio après l'article 13
   9. → adopté L'amendement n° 967 de M. Allisio après l'article 13
   10. → adopté L'amendement n° 2358 de M. Coquerel après l'article 13

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 2306 de Mme Pirès Beaune après l'article 13 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'ensemble de la deuxième partie

Restaurer un système de retraite plus juste en annulant les dernières réformes portant sur l'âge de départ et le nombre d'annuités

1. → rejeté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → rejeté L'amendement n° 5 de M. Ménagé après l'article 2

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. 5 amendements après l'article 6 : 5 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 677 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 903 de M. Simion après l'article 6
   3. → adopté L'amendement n° 38 de M. Califer et les amendements identiques suivants après l'article 6
   4. → adopté L'amendement n° 936 de M. Maudet après l'article 6
   5. → rejeté L'amendement n° 666 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 6

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 486 de M. Delaporte à l'article 4
2. → rejeté L'amendement n° 1431 de M. Dussausaye après l'article 3
3. → rejeté L'amendement n° 146 de M. Vallaud et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

1. → adopté L'amendement de suppression n° 3 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article 2
2. → adopté L'amendement de suppression n° 2 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article premier
3. → adopté L'amendement de suppression n° 1 de M. Guedj et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 2833 de M. Potier après l'article 13
2. → adopté L'amendement n° 2332 de Mme Maximi après l'article 13