Les votes de Jean-René Cazeneuve

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 654 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 40
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2263 de M. Mickaël Bouloux après l'article 39
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 22 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 39
4. ✓ Pour → adopté L'article 38
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 21 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 37
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2420 (rect.) de M. Le Coq à l'article 36
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 20 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 36
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3371 de Mme Pantel après l'article 35

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 19 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35
2. Diverses
   4 amendements à l'article 5 : 3 contre, 1 pour · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1202 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 11 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2645 de M. Lahais à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1167 de Mme Bentorki à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de M. Delautrette à l'article 34

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   27 amendements après l'article 4 : 22 contre, 4 pour, 1 abstention · 1 adopté, 26 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3626 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant après l'article 4
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3625 de Mme Maximi et l'amendement identique suivant après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1079 de M. Le Coq après l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 262 de M. Arnaud Bonnet et l'amendement identique suivant après l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2385 de M. Le Coq après l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3783 de M. Mattei après l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1080 de M. Coquerel après l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 666 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 47 de Mme Sas après l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1046 de Mme Maximi après l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Sas après l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 471 de M. Mickaël Bouloux après l'article 4
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2566 de M. Coquerel et l'amendement identique suivant après l'article 4
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Sas après l'article 4
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1069 de M. Tavel et l'amendement identique suivant après l'article 4
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1077 de Mme Maximi après l'article 4
   17. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2276 de M. Jolivet après l'article 4
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3655 de M. Attal après l'article 4
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3656 de M. Attal après l'article 4
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 816 de M. Lahais et l'amendement identique suivant après l'article 4
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3968 de M. Wauquiez après l'article 4
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1086 de Mme Maximi après l'article 4
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3443 de M. Piquemal après l'article 4
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1665 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 4
   25. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 469 de Mme Mercier après l'article 4
   26. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1084 de Mme Feld après l'article 4
   27. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1083 de M. Coquerel après l'article 4
2. Diverses
   6 amendements après l'article 3 : 4 pour, 2 contre · 5 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3826 de Mme Mette après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 263 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 264 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 266 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1047 de Mme Legrain après l'article 3
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 356 de M. Le Fur après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. ✕ Contre
   3 amendements après l'article 3 : 3 contre · tous adoptés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3187 de M. de Courson après l'article 3
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3188 de M. de Courson après l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3186 de M. de Courson après l'article 3