Les votes de Jean-Paul Mattei

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   16 amendements après l'article 3 : 10 contre, 3 pour, 3 abstentions · 8 adoptés, 8 rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3591 de M. Mandon après l'article 3
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1547 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1545 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1920 de M. Le Coq après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 59 de M. Ciotti après l'article 3
   9. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 671 de M. Di Filippo après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1010 de M. Renault après l'article 3
   11. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 838 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   12. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1536 de Mme Errante et les amendements identiques suivants après l'article 3
   13. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 770 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   14. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2688 de M. Causse après l'article 3
   15. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1909 de Mme Le Meur et l'amendement identique suivant après l'article 3
   16. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1978 de M. Coquerel après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre
   7 amendements à l'article 3 : 7 contre · 1 adopté, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1770 de Mme Maximi à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1768 de M. Le Coq à l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2948 de M. de Courson à l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 642 de M. Sansu à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 465 de M. Sansu à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3387 de M. Vallaud à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1764 de Mme Feld à l'article 3
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 464 de M. Maurel et les amendements identiques suivants à l'article 2
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1762 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 2
4. ✓ Pour → adopté L'article liminaire
5. ✕ Contre
   3 amendements à l'article liminaire : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2086 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2085 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 109 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023

1. ✕ Contre → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique