Les votes d'Hubert Ott

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté par délégation L'article 30
2. → adopté par délégation L'amendement n° 85 de Mme Bellamy à l'article 30
3. → adopté par délégation L'amendement n° 84 de Mme Bellamy à l'article 30
4. → adopté par délégation L'article 29
5. → adopté par délégation L'article 28
6. → adopté par délégation L'amendement n° 1 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 11
7. → adopté par délégation L'article 11
8. → adopté par délégation L'article 10

Voir les 31 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'article 9 bis
2. → adopté par délégation L'article 9
3. → adopté par délégation L'article 8 bis A
4. → adopté par délégation L'article 8
5. → adopté par délégation L'article 7
6. → adopté par délégation L'amendement n° 272 de M. Rolland après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. → adopté par délégation L'amendement n° 4 de Mme Bannier à l'article 6
8. → adopté par délégation L'amendement n° 283 de M. Belhaddad à l'article 6
9. → adopté par délégation L'amendement n° 317 de M. Proença à l'article 5 bis
10. → adopté par délégation L'article 5
11. → adopté par délégation L'article 4
12. → adopté par délégation L'article 3 bis
13. → adopté par délégation L'article 27 ter
14. → adopté par délégation L'article 27 bis
15. → adopté par délégation L'article 27
16. → adopté par délégation L'article 26
17. → adopté par délégation L'article 25
18. → adopté par délégation L'article 23
19. → adopté par délégation L'article 22
20. → adopté par délégation L'amendement n° 303 (rect.) de Mme Duby-Muller et l'amendement identique suivant à l'article 22
21. → adopté par délégation L'article 21
22. → adopté par délégation L'article 20
23. → adopté par délégation L'amendement n° 97 de Mme Rossi à l'article 20
24. → adopté par délégation L'amendement n° 328 du Gouvernement à l'article 20
25. → adopté par délégation L'article 18
26. → adopté par délégation L'amendement n° 337 du Gouvernement à l'article 18
27. → adopté par délégation L'article 17
28. → adopté par délégation L'article 16
29. → adopté par délégation L'amendement n° 12 de M. Sorre à l'article 16
30. → adopté par délégation L'article 14
31. → adopté par délégation L'article 13

Proposition de loi visant à reconnaître le préjudice subi par les personnes condamnées sur le fondement de la législation pénalisant l’avortement, et par toutes les femmes, avant la loi n° 75-17 du 17 janvier 1975 relative à l’interruption volontaire de la grossesse

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'article 2
3. → adopté par délégation L'article premier

Proposition de loi portant réparation des personnes condamnées pour homosexualité entre 1945 et 1982

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1 de Mme Duby-Muller à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté par délégation L'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
2. → adopté par délégation L'amendement n° 326 du Gouvernement à l'article 12
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 22 de M. Guitton après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → adopté par délégation L'article 35
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 69 de Mme Regol à l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adoptée par délégation La déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution).