Les votes de Guillaume Kasbarian

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. ✓ Pour
   3 amendements à l'article unique : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 36 de M. Midy à l'article unique
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 35 de M. Midy à l'article unique
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 34 de M. Midy à l'article unique

Faciliter l’exercice en France des médecins diplômés au Royaume-Uni avant le Brexit

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 16 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 14 de M. Tryzna à l'article premier de la proposition de loi pour protéger l'eau potable (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Protéger l'eau potable

1. Diverses
   17 amendements à l'article premier : 14 pour, 3 contre · 1 adopté, 16 rejetés · dont 9 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 15 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 10 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 8 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 80 de M. Jean-Pierre Vigier à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 7 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 92 de M. Raux à l'article premier
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 90 (rect.) de M. Raux à l'article premier
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 72 de Mme Minard à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de M. Tryzna à l'article premier
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 5 de M. Tryzna à l'article premier
   13. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4 de M. Tryzna et les amendements identiques suivants à l'article premier
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 86 de M. Raux à l'article premier
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3 de M. Tryzna et l'amendement identique suivant à l'article premier
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Tryzna à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1 de M. Tryzna et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Rejeter le projet d'accord sur les droits de douane et le commerce du 27 juillet 2025 entre l’Union européenne et les Etats-Unis

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'article unique
2. Diverses
   5 amendements à l'article unique : 3 pour, 2 contre · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 14 de M. Maurel à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Oziol à l'article unique
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 21 de Mme Le Grip à l'article unique
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Le Grip à l'article unique
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Le Grip à l'article unique

Pour la préservation des principes démocratiques, des libertés publiques et de l’État de droit en Turquie

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique
2. Diverses
   6 amendements à l'article unique : 3 pour, 3 contre · 5 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Chikirou à l'article unique
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 de M. Sother à l'article unique
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 10 de M. Mazaury à l'article unique
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 11 de de la commission des affaires étrangères et l'amendement identique suivant à l'article unique
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 9 de M. Mazaury à l'article unique
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3 de M. Saint-Martin à l'article unique

Soutenir le Danemark et le Groenland et œuvrer en faveur d’une plus grande coopération en matière de défense

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 13 de Mme Catherine Hervieu à l'article unique

Libération des prisonniers arméniens détenus par l’Azerbaïdjan

1. ✓ Pour → adoptée Vote sur la proposition de résolution

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Améliorer la protection des commerçants grâce à l’usage d’outils numériques

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Chatelain à l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 15 de M. Rancoule à l'article premier

Moderniser la gestion du patrimoine immobilier de l'État

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 2
3. ✓ Pour → adopté L'article premier
4. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 3 contre, 2 pour · 4 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 37 de Mme Pantel à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 23 de M. Legavre à l'article premier
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 21 de Mme Pantel à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 14 de Mme Pantel à l'article premier
   5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de Mme Pantel à l'article premier