Les votes de Frédéric-Pierre Vos

Projet de loi de finances pour 2026

1. 5 amendements après l'article 27 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1180 de M. Vos après l'article 27
   2. → rejeté L'amendement n° 1833 de M. Buisson après l'article 27
   3. → adopté L'amendement n° 3561 (2ème rect.) de M. Ray après l'article 27
   4. → rejeté L'amendement n° 797 de M. Patrice Martin et l'amendement identique suivant après l'article 27
   5. → rejeté L'amendement n° 3073 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 27
2. 5 amendements après l'article 25 : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 3253 de M. Bataille après l'article 25
   2. → adopté L'amendement n° 1838 de M. Lioret après l'article 25
   3. → adopté L'amendement n° 2546 de M. Mazaury après l'article 25
   4. → adopté L'amendement n° 3124 de Mme Godard après l'article 25
   5. → adopté L'amendement n° 1558 de Mme Dalloz après l'article 25
3. → rejeté Le sous-amendement n° 4092 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 2095 de Mme Feld après l'article 25
4. 7 amendements après l'article 25 : 7 pour · 4 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 791 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   2. → rejeté L'amendement n° 795 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   3. → rejeté L'amendement n° 793 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   4. → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25
   5. → adopté L'amendement n° 599 de M. Maurel après l'article 25
   6. → adopté L'amendement n° 2501 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
   7. → adopté L'amendement n° 833 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
5. → adopté L'amendement de suppression n° 444 (rect.) de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 25

Projet de loi de finances pour 2026

1. 6 amendements après l'article 21 : 6 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2391 (rect.) de M. Ray après l'article 21
   2. → adopté L'amendement n° 3511 de Mme Arrighi et l'amendement identique suivant après l'article 21
   3. → rejeté L'amendement n° 654 de Mme Lise Magnier après l'article 21
   4. → rejeté L'amendement n° 1497 de M. Dutremble après l'article 21
   5. → rejeté L'amendement n° 894 de Mme Diaz après l'article 21
   6. → rejeté L'amendement n° 1448 (rect.) de Mme Blin après l'article 21

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté Le sous-amendement n° 3967 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3964 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
3. → rejeté Le sous-amendement n° 3963 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
4. → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
5. → rejeté Le sous-amendement n° 3961 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
6. → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45
7. → adopté L'amendement n° 25 de M. Frébault et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'article 45 bis
2. → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
3. → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
4. → adopté L'article 45
5. → adopté L'amendement n° 2693 du Gouvernement à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1329 de M. Frappé à l'article 30
2. 5 amendements après l'article 28 : 5 pour · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 757 de M. Viry et les amendements identiques suivants après l'article 28
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2449 de M. Turquois après l'article 28
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 681 (rect.) de Mme Runel après l'article 28
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1234 de Mme Colin-Oesterlé après l'article 28
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1715 (rect.) de M. Bazin après l'article 28
3. → adopté par délégation L'article 28
4. → adopté par délégation L'amendement n° 680 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 28
5. → adopté par délégation L'amendement n° 1816 de M. Rousset et l'amendement identique suivant après l'article 26
6. → adopté par délégation L'amendement n° 1115 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 26
7. → adopté par délégation L'amendement n° 483 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 26
8. → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 1151 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 23

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1436 (rect.) du Gouvernement après l'article 21