Les votes de Frédéric Falcon

Projet de loi de finances pour 2027

1. Diverses
   5 amendements à l'article 9 : 4 pour, 1 abstention · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2547 de Mme Violland à l'article 9
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 70 de M. Dufosset à l'article 9
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1486 de M. Loubet à l'article 9
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1481 de M. Loubet à l'article 9
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2466 de M. Sitzenstuhl à l'article 6
4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 283 (rect.) de M. End et les amendements identiques suivants après l'article 41
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3843 de M. Kasbarian après l'article 41

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✕ Contre → rejetée La deuxième partie
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 105 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 19 et annexe
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2787 de Mme Mélin après l'article 18
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1474 de Mme Hamdane après l'article 18
5. ○ Abstention → rejeté L'article 18
6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1644 de Mme Hamdane et l'amendements identique suivant à l'article 18
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1471 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant après l'article 17
8. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 661 de M. Bénard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 17

Voir les 8 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 104 de Mme Runel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 16
2. Diverses
   4 amendements après l'article 15 : 2 abstentions, 1 pour, 1 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1461 de Mme Erodi après l'article 15
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 3081 de M. Bazin après l'article 15
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 508 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants après l'article 15
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 869 de Mme Ranc après l'article 15
3. ○ Abstention → adopté L'article 15
4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 719 de Mme Hamdane et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 15
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 6 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 12

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. Diverses
   12 amendements après l'article 8 : 11 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2224 de Mme Runel après l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 89 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1526 de M. Thierry après l'article 8
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 807 de Mme Sebaihi après l'article 8
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1557 de M. Thierry après l'article 8
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 87 de Mme Runel après l'article 8
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 83 de Mme Runel après l'article 8
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 81 de Mme Runel après l'article 8
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 73 de Mme Runel après l'article 8
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 806 de Mme Sebaihi après l'article 8
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2205 de M. Lottiaux après l'article 8
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 568 de M. Raux après l'article 8
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 8
3. Diverses
   4 amendements après l'article 7 : 2 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1356 de Mme Buffet et les amendements identiques suivants après l'article 7
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1388 de M. Maudet après l'article 7
   4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2741 de Mme Garin après l'article 7
4. Diverses
   4 amendements à l'article 7 : 2 contre, 1 pour, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 350 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 7
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Runel et les amendements identiques suivants à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1105 de M. Bénard et l'amendement identique suivant à l'article 7
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1104 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2027

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1352 de Mme Mélin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article liminaire
2. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2027

1. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 11 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5
2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2645 de M. Lahais à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5