Les votes de Frédéric Falcon

Inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes

1. Diverses
   8 amendements à l'article unique : 7 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de M. Le Gall à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Le Gall à l'article unique
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Le Gall à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Voynet à l'article unique
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Le Gall et l'amendement identique suivant à l'article unique
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de M. Guibert à l'article unique
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Le Gall et l'amendement identique suivant à l'article unique
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Le Gall à l'article unique

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3460 (rect.) du Gouvernement à l'article 27 ter
2. ○ Abstention → adopté L'article 27 bis
3. ✓ Pour → adopté L'article 27
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3458 du Gouvernement à l'article 27
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1655 de Mme Feld à l'article 27
6. ✓ Pour → adopté L'article 35

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amenedement n° 187 de M. Renault à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
2. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 57 autres députés
3. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 57 autres députés

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'article 7
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de M. Falcon après l'article 6
4. ✕ Contre → adopté L'article 6
5. ✓ Pour → adopté L'article 5
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 9 de Mme Belouassa-Cherifi à l'article 5
7. ✓ Pour → adopté L'article 4
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 8 de M. Piquemal et l'amendement identique suivant à l'article 4

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. ✓ Pour → adopté L'article 2 bis
3. ○ Abstention → adopté L'article 2
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2 de M. Falcon et l'amendement identique suivant à l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 5 de Mme Belouassa-Cherifi et les amendements identiques suivants à l'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 44 (rect.) de M. Armand à l'article premier
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 10 de M. Peu et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✓ Pour → adopté L'article 17
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 73 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 17
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 72 de M. Raux à l'article 17
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 12 de M. Sorre à l'article 16
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Élisa Martin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
6. ✓ Pour → adopté L'article 15
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de M. Raux et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
8. ✓ Pour → adopté L'article 14

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Laernoes et les amendements identiques suivants à l'article 14

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 57 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 13
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
3. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 333 de M. Coulomme à l'amendement n° 332 (rect.) du Gouvernement après l'article 12
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 212 de M. Fégné après l'article 12
5. Diverses
   3 amendements à l'article 12 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 114 de M. Coulomme à l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 211 de M. Fégné à l'article 12
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 326 du Gouvernement à l'article 12