Les votes de Frédéric Falcon

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 49 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 12
2. Diverses
   7 amendements après l'article 35 : 5 abstentions, 2 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M. Guitton après l'article 35
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 201 de Mme Élisa Martin après l'article 35
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 200 de M. Coulomme après l'article 35
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 227 de Mme Élisa Martin après l'article 35
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 71 de Mme Regol après l'article 35
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de M. Guitton après l'article 35
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 216 de Mme Élisa Martin après l'article 35
3. ✓ Pour → adopté L'article 35
4. Diverses
   9 amendements à l'article 35 : 6 abstentions, 3 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 70 de Mme Regol à l'article 35
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 24 de M. Guitton à l'article 35
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Regol à l'article 35
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 25 de M. Guitton à l'article 35
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 219 de M. Coulomme à l'article 35
   6. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 218 de Mme Élisa Martin à l'article 35
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 228 de Mme Élisa Martin à l'article 35
   8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 217 de M. Coulomme à l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 215 de M. Coulomme à l'article 35

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée par délégation La déclaration du Gouvernement portant sur la lutte contre le narcotrafic et la criminalité organisée (application de l'article 50-1 de la Constitution).

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. Diverses
   4 amendements à l'article 31 : 2 abstentions, 1 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 20 de M. Guitton à l'article 31
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 36 de Mme Allemand à l'article 31
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Regol à l'article 31
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Regol et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 31
2. Diverses
   10 amendements à l'article 3 : 7 contre, 3 pour · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 235 de M. Coulomme à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 181 de M. Ciotti à l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 173 de M. Ciotti à l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 177 de M. Ciotti à l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 245 de M. Coulomme à l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 234 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 171 de M. Coulomme à l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 174 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 175 de M. Coulomme après l'article 2
4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 309 de Mme Bannier après l'article 2
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 312 (rect.) de M. Armand après l'article premier
6. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 164 de M. Coulomme à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 55 de M. Raux et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 159 de M. Coulomme de suppression de l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive
2. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1144 du Gouvernement à l'article 54
3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 1143 du Gouvernement de rétablissement de l'article 49 (supprimé)

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → adoptée La troisième partie du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (nouvelle lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 20 (rect.) du Gouvernement de rétablissement de l'article 24 (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (seconde délibération) (nouvelle lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ○ Abstention → rejeté L'article 47
2. ✓ Pour → adopté L'article 42
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 346 de M. Dussausaye et les amendements identiques suivants à l'article 42
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 679 de Mme Legrain à l'article 42