Les votes de François Jolivet

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   5 amendements à l'article premier : 2 pour, 2 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 2 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 798 de M. Biteau et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 923 de Mme Florence Goulet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1606 de Mme Manon Meunier à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1987 de M. Jean-René Cazeneuve à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 822 de M. Biteau à l'article premier
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2294 de M. Dive à l'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1582 de Mme Manon Meunier à l'article premier
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 628 de M. Patrice Martin à l'article premier

Proposition de loi organique portant actualisation du corps électoral pour les élections au congrès et aux assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1128 de M. Casterman à l'article premier
2. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
3. ✓ Pour → adopté L'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 11 du Gouvernement après l'article premier
5. ✓ Pour → adopté L'article premier
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 6 de M. Lachaud à l'article premier
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Lachaud de suppression de l'article premier

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. Diverses
   6 amendements à l'article premier : 4 contre, 1 pour, 1 abstention · 2 adoptés, 4 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 860 de Mme Laporte à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2205 de M. Martineau à l'article premier
   3. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 156 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Fruchon à l'article premier
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 859 de Mme Laporte à l'article premier
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 820 de M. Biteau et l'amendement identique suivant à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
4. ✓ Pour → adopté L'article 2
5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ✓ Pour → adopté L'article premier
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 50 du Gouvernement à l'article premier

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   20 amendements à l'article premier et rapport annexé : 16 contre, 3 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 17 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Colombier à l'article premier et rapport annexé
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 301 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 219 de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 595 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 516 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 687 de M. Gonzalez à l'article premier et rapport annexé
   7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 736 (rect.) de M. Cormier-Bouligeon à l'article premier et rapport annexé
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 713 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 657 de Mme Chatelain à l'article premier et rapport annexé
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 537 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 450 de Mme Pouzyreff à l'article premier et rapport annexé
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 198 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 746 (rect.) de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 544 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 504 de Mme Rimbert à l'article premier et rapport annexé
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 737 de Mme Catherine Hervieu à l'article premier et rapport annexé
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 602 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 189 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 533 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 597 de M. Tonussi à l'article premier et rapport annexé