Les votes de François Gernigon

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✕ Contre
   15 amendements à l'article 5 et Etat B : 15 contre · 4 adoptés, 11 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 90 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 89 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 128 de la commission des finances à l'article 5 et Etat B
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 88 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 92 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 5 et Etat B
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 86 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 85 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 84 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 83 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 112 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 82 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 123 de Mme Arrighi à l'article 5 et Etat B
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 81 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 80 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 126 de Mme Arrighi à l'article 5 et Etat B

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   9 amendements après l'article 20 : 9 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1273 de Mme Lejeune après l'article 20
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1242 de Mme Lejeune après l'article 20
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1508 de Mme Le Feur après l'article 20
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2613 de M. Raux après l'article 20
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2069 de Mme Belluco après l'article 20
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1133 de Mme Maximi après l'article 20
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 746 de M. Dive et les amendements identiques suivants après l'article 20
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 745 de M. Dive et l'amendement identique suivant après l'article 20
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 968 de M. Jean-Pierre Vigier et l'amendement identique suivant après l'article 20
2. ✓ Pour → adopté L'article 20
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 4033 de Mme Dalloz à l'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
5. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 19 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1426 de M. Houssin après l'article 19
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1790 de M. Meizonnet après l'article 19
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 405 de M. Le Fur après l'article 19
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 638 de M. Trébuchet après l'article 19
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1836 de M. Patrice Martin après l'article 19
6. ○ Abstention → adopté L'amendement de suppression n° 1223 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 19
7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15
8. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 714 de M. Casterman à l'article 15

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1173 de Mme Morel et l'amendement identique suivant après l'article 14
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1456 de M. Houssin après l'article 14
3. ✓ Pour → adopté L'article 14
4. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 14 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4043 du Gouvernement à l'article 14

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   3 amendements après l'article 10 : 2 pour, 1 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 109 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1431 de Mme Marais-Beuil après l'article 10
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2922 de M. Castor après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   3 amendements après l'article 9 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1224 de M. Allegret-Pilot après l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1132 de M. Allegret-Pilot après l'article 9
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3985 de Mme Maud Petit à l'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9