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Député · HOR

Les amendements de François Gernigon

En clair

François Gernigon a déposé 387 amendements en premier signataire ; il a cosigné 946 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

97 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 1209 · Après l'article 21 Irrecevable

  2. · N° AS1389 · Après l'article 24 Irrecevable

  3. · N° AS1388 · Après l'article 24 Irrecevable

  4. · N° AS1386 · Après l'article 21 Irrecevable

  5. · N° AS1385 · Après l'article 35 Irrecevable

  6. · N° AS1387 · Après l'article 21 Irrecevable

  7. · N° AS1438 · Après l'article 8 Irrecevable

  8. · N° AS1391 · Après l'article 11 Irrecevable

  9. · N° AS1189 · Article 44 Irrecevable

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 708 · Article 1er Irrecevable

Exercer l’accès à l’emploi, pérenniser et étendre progressivement l’expérimentation Territoires zéro chômeur longue durée comme solution de retour à l’emploi pour les personnes privées durablement d’emploi

  1. · N° 119 · Article 2 Irrecevable

  2. · N° 118 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 2621 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° 2021 · Après l'article 2 quater Irrecevable

  3. · N° 2022 · Après l'article 2 quater Irrecevable

  4. · N° CS1256 · Après l'article 26 bis Irrecevable

  5. · N° CS1255 · Après l'article 26 bis Irrecevable

  6. · N° CS1254 · Après l'article 2 bis Irrecevable

Simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale

  1. · N° 44 · Après l'article unique Irrecevable

  2. · N° 43 · Après l'article unique Irrecevable

  3. · N° 40 · Après l'article unique Irrecevable

  4. · N° 39 · Après l'article unique Irrecevable

  5. · N° 38 · Après l'article unique Irrecevable

  6. · N° 37 · Après l'article unique Irrecevable

  7. · N° AS51 · Article unique Irrecevable

  8. · N° AS41 · Après l'article unique Irrecevable

  9. · N° AS40 · Après l'article unique Irrecevable

  10. · N° AS42 · Après l'article unique Irrecevable

Proposition de loi visant à permettre l'élection du maire d'une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet

  1. · N° 4 · Après l'article unique Irrecevable

Abrogation de la retraite à 64 ans

  1. · N° 818 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° 822 · Après l'article 1er Irrecevable

  3. · N° 826 · Après l'article 1er Irrecevable

  4. · N° 851 · Après l'article 1er Irrecevable

  5. · N° 854 · Après l'article 1er Irrecevable

  6. · N° 856 · Après l'article 1er Irrecevable

  7. · N° 857 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 2309 · Après l'article 26 Irrecevable

  2. · N° 2311 · Après l'article 21 Irrecevable

  3. · N° 2310 · Après l'article 21 Irrecevable

  4. · N° 2306 · Après l'article 20 Irrecevable

  5. · N° 2303 · Après l'article 20 Irrecevable

  6. · N° 1655 · Après l'article 18 Irrecevable

  7. · N° 1643 · Après l'article 17 Irrecevable

  8. · N° 2337 · Après l'article 15 Irrecevable

  9. · N° AS1085 · Après l'article 20 Irrecevable

  10. · N° AS1084 · Après l'article 16 Irrecevable

  11. · N° AS1452 · Après l'article 9 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)