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Les amendements d'Erwan Balanant

En clair

Erwan Balanant a déposé 381 amendements en premier signataire ; il a cosigné 1 227 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

49 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° II-AC371 · Article 58 Irrecevable

  2. · N° II-CF2151 · Article 58 Irrecevable

  3. · N° II-CF2086 · Article 58 Irrecevable

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

  1. · N° 872 · Article 31 Irrecevable

Projet de loi relatif à la protection des enfants

  1. · N° CS1238 · Après l'article 11 Irrecevable

  2. · N° CS54 · Après l'article 5 Irrecevable

Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes

  1. · N° CL342 · Après l'article 1er Irrecevable

  2. · N° CL344 · Article 1er Irrecevable

  3. · N° CL345 · Article 1er Irrecevable

  4. · N° CL328 · Article 1er Irrecevable

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

  1. · N° 134 · Après l'article 5 Irrecevable

  2. · N° AC100 · Après l'article 6 Irrecevable

  3. · N° AC95 · Article 5 Irrecevable

  4. · N° AC80 · Article 9 Irrecevable

  5. · N° AC78 · Article 9 Irrecevable

  6. · N° AC79 · Article 9 Irrecevable

  7. · N° AC81 · Article 9 Irrecevable

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

  1. · N° 52 · Après l'article unique Irrecevable

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

  1. · N° 844 · Après l'article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° CF1926 · Article 49 Irrecevable

  2. · N° CF1922 · Article 49 Irrecevable

  3. · N° CF1916 · Article 49 Irrecevable

  4. · N° CF1913 · Article 49 Irrecevable

  5. · N° CF275 · Après l'article 27 Irrecevable

  6. · N° CF274 · Après l'article 12 Irrecevable

  7. · N° CF273 · Après l'article 12 Irrecevable

  8. · N° CF265 · Après l'article 12 Irrecevable

  9. · N° CF264 · Après l'article 12 Irrecevable

  10. · N° CF263 · Après l'article 12 Irrecevable

  11. · N° CF262 · Après l'article 12 Irrecevable

  12. · N° CF276 · Article 31 Irrecevable

  13. · N° I-3540 · Après l'article 27 Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

  1. · N° 2121 · Après l'article 20 Irrecevable

  2. · N° 2120 · Après l'article 20 Irrecevable

Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

  1. · N° 938 · Article 5 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 2359 · Après l'article 12 Irrecevable

  2. · N° 2358 · Après l'article 12 Irrecevable

  3. · N° 2360 · Après l'article 12 Irrecevable

  4. · N° 2357 · Après l'article 12 Irrecevable

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles

  1. · N° 31 · Après l'article 3 Irrecevable

  2. · N° 30 · Après l'article 3 Irrecevable

  3. · N° 28 · Article 1er Irrecevable

  4. · N° 35 · Article 1er Irrecevable

  5. · N° 34 · Article 1er Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF1844 · Article 42 Irrecevable

  2. · N° II-CF581 · Article 42 Irrecevable

  3. · N° I-3370 · Après l'article 9 Irrecevable

  4. · N° I-3462 · Après l'article 8 Irrecevable

  5. · N° I-CF1609 · Après l'article 8 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)