Les votes d'Éric Martineau

Fin de vie

1. 6 amendements à l'article 4 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2257 de M. Pilato à l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 2258 de M. Clouet à l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 677 de Mme Dupont à l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 2233 de Mme Leboucher à l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 164 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   6. → rejeté L'amendement de suppression n° 18 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
2. 12 amendements à l'article 2 : 12 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2
   10. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   11. → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   12. → rejeté L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter
2. → adopté L'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20
3. → rejeté L'amendement n° 655 de M. Clouet à l'article 19
4. → adopté L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16
5. → adopté L'amendement n° 69 de Mme Dombre Coste à l'article 16

Lutter contre la mortalité infantile

1. → adopté L'amendement n° 37 de M. Maudet à l'article 3

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. → rejeté L'amendement n° 113 de M. Huyghe après l'article 2
2. → adopté Le sous-amendement n° 153 de M. Pribetich à l'amendement n° 39 de Mme Lebec après l'article 2
3. → rejeté Le sous-amendement n° 152 de M. Pribetich à l'amendement n° 22 de M. Warsmann à l'article 2

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. 9 amendements à l'article premier : 9 contre · 1 adopté, 8 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 580 de Mme Loir à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 337 de M. Portier à l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 162 de Mme Lebon à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 23 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 680 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier

Préserver les droits des victimes dépositaires de plaintes classées sans suite

1. → rejeté L'amendement n° 4 de Mme Cathala après l'article 2
2. → adopté L'amendement n° 9 de M. Duplessy à l'article 2

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → rejeté L'amendement n° 69 de Mme Yadan après l'article 3 bis
2. → rejeté L'amendement n° 67 de Mme Yadan après l'article 3 bis
3. 5 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 5 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 77 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   3. → adopté Le sous-amendement n° 42 de M. Boyard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   4. → adopté Le sous-amendement n° 92 de M. Portier à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 70 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. → adopté L'amendement n° 53 de Mme Yadan à l'article premier

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Oziol à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.