Les votes d'Éric Bothorel

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   11 amendements à l'article 22 : 10 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 369 de Mme Delannoy à l'article 22
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 734 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 22
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2832 de M. Courbon à l'article 22
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 736 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 22
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2538 de M. Mazaury et l'amendement identique suivant à l'article 22
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 459 de Mme Spillebout à l'article 22
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1259 de M. Blanchet et l'amendement identique suivant à l'article 22
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2820 de Mme Melchior à l'article 22 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 460 de Mme Spillebout et l'amendement identique suivant à l'article 22
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3395 de Mme Perrine Goulet à l'article 22
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 806 de M. Boulogne de suppression de l'article 22
2. Diverses
   21 amendements après l'article 21 : 15 contre, 5 pour, 1 abstention · 5 adoptés, 16 rejetés · dont 6 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3467 (rect.) de Mme Arrighi après l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1194 de M. Ciotti après l'article 21
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 576 de Mme D'Intorni après l'article 21
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 584 (rect.) de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 21
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1177 de M. Le Coq après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 570 de M. Bouloux après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1761 de M. William après l'article 21
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2709 de M. Nicolas Bonnet après l'article 21
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1434 de Mme Blin après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2554 de M. Cosson après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1436 de Mme Blin après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Sas après l'article 21
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 654 de Mme Lise Magnier après l'article 21
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 995 de Feld et l'amendement identique suivant après l'article 21
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 128 de Mme Sas et l'amendement identique suivant après l'article 21
   17. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1497 de M. Dutremble après l'article 21
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2710 (rect.) de M. Bonnet après l'article 21
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 831 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Guiraud après l'article 21
   21. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. ✕ Contre → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   5 amendements après l'article 19 : 5 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1426 de M. Houssin après l'article 19
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1790 de M. Meizonnet après l'article 19
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 405 de M. Le Fur après l'article 19
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 638 de M. Trébuchet après l'article 19
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1836 de M. Patrice Martin après l'article 19
2. ✓ Pour → adopté L'article 17
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2952 de M. Le Coq à l'article 17 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1781 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant après l'article 16
5. ✓ Pour → rejeté L'article 16
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 1126 de M. Dessigny à l'article 16
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1173 de Mme Morel et l'amendement identique suivant après l'article 14
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1456 de M. Houssin après l'article 14

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 14
2. ✓ Pour
   3 amendements à l'article 14 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2965 de M. Juvin à l'article 14
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2964 de M. Juvin à l'article 14
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4043 du Gouvernement à l'article 14

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2149 (rect.) de M. Causse après l'article 12