Les votes d'Emmanuel Mandon

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 71 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 54
2. → adopté L'article 51
3. → adopté L'amendement n° 2170 de Mme Mette après l'article 49
4. → adopté L'article 49
5. → adopté L'article 42
6. 4 amendements à l'article 42 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 3523 de M. Juvin à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté L'amendement n° 1139 de M. Cadalen à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 952 de M. Cadalen à l'article 42
   4. → rejeté L'amendement n° 996 (rect.) de Mme Diop et les amendements identiques suivants à l'article 42

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 3550 de Mme Coggia et l'amendement identique suivant à l'article 42
2. → rejeté L'amendement n° 527 de M. Barusseau et les amendements identiques suivants à l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. 4 amendements après l'article 32 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 2701 de M. de Courson après l'article 32
   2. → rejeté L'amendement n° 3923 de M. Sansu après l'article 32
   3. → rejeté L'amendement n° 3922 de M. Sansu après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   4. → rejeté L'amendement n° 63 de Mme Vignon et les amendements identiques suivants après l'article 32
4. 5 amendements après l'article 26 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 2388 (rect.) de M. Castor après l'article 26
   2. → rejeté L'amendement n° 2179 de Mme Mette et l'amendement identique suivant après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté L'amendement n° 3239 de M. de Courson après l'article 26
   4. → rejeté L'amendement n° 3823 de M. Martineau après l'article 26
   5. → rejeté L'amendement n° 687 de M. Renault et l'amendement identique suivant après l'article 26 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 2129 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 15 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 1914 de M. Midy après l'article 15
   2. → adopté L'amendement n° 3659 de M. Attal après l'article 15
   3. → adopté L'amendement n° 3658 de M. Attal après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 3782 de M. Mattei après l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 1396 de M. Midy après l'article 15
3. → adopté L'amendement n° 69 de M. Grenon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 15
4. → adopté L'article 9
5. 4 amendements à l'article 9 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   3. → adopté L'amendement n° 407 de M. Liger et les amendements identiques suivants à l'article 9
   4. → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9
6. → rejeté L'amendement n° 2933 de M. Masséglia à l'article 6

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'article 40
2. → adopté L'amendement n° 19 de M. Delautrette et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 35
3. → adopté L'amendement n° 1202 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant à l'article 34 (examen prioritaire) à l'article 5

Projet de loi de finances pour 2027

1. 5 amendements après l'article 4 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2276 de M. Jolivet après l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 3655 de M. Attal après l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 3656 de M. Attal après l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 1665 de M. Dufau et l'amendement identique suivant après l'article 4
   5. → rejeté L'amendement n° 2565 de M. Le Coq après l'article 4
2. 3 amendements après l'article 3 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 3826 de Mme Mette après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 263 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 264 de Mme Félicie Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2027

1. 6 amendements après l'article 3 : 6 pour · 3 adoptés, 3 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 3188 de M. de Courson après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 3810 de Mme Mette après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 3811 de Mme Mette après l'article 3
   4. → adopté L'amendement n° 3812 (rect.) de Mme Mette après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 3787 de Mme Mette après l'article 3
   6. → adopté L'amendement n° 1310 de M. Isaac-Sibille après l'article 3