Les votes d'Emmanuel Fernandes

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 2069 de Mme Belluco après l'article 20
2. → rejeté L'amendement n° 1133 de Mme Maximi après l'article 20
3. → adopté L'article 20
4. → adopté L'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
5. → adopté L'amendement de suppression n° 1223 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 19
6. → adopté L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15
7. → adopté L'article 14
8. 3 amendements après l'article 13 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3746 (rect.) de M. Fiévet après l'article 13
   2. → rejeté L'amendement n° 1464 de Mme Maximi après l'article 13
   3. → rejeté L'amendement n° 1463 de M. Le Coq après l'article 13

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 1179 (rect.) de M. Le Coq à l'article 13
2. → rejeté L'amendement n° 1462 (rect.) de Mme Lejeune à l'article 13
3. → adopté L'amendement n° 2856 de M. Serva après l'article 12
4. → rejeté L'amendement n° 550 de Mme Battistel après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté Le sous-amendement n° 3947 de M. Castellani à l'amendement n° 2895 de M. Echaniz après l'article 12
2. → adopté Le sous-amendement n° 3946 de M. Castellani à l'amendement n° 2905 de M. Echaniz après l'article 12
3. 3 amendements après l'article 12 : 3 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2052 de Mme Feld après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 1941 de M. Le Coq après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 3230 de Mme Lejeune après l'article 12
4. 4 sous-amendements à l'amendement n° 582 (rect.) : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 4009 de Mme Le Meur à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. → adopté Le sous-amendement n° 3970 de M. Echaniz et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. → adopté Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
   4. → adopté Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
5. 19 amendements après l'article 12 : 19 pour · 3 adoptés, 16 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2366 de M. Potier après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2288 de M. Pilato après l'article 12
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2188 de Mme Feld après l'article 12
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2187 de Mme Feld après l'article 12
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2181 de Mme Lejeune après l'article 12
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2177 de M. Le Coq après l'article 12
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 2179 de M. Le Coq après l'article 12
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 2504 de Mme Chikirou après l'article 12
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 2471 de M. Philippe Brun après l'article 12
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 1009 de Mme Bellay après l'article 12
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 643 de Mme Mercier après l'article 12
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 2393 de Mme Maximi et les amendements identiques suivants après l'article 12
   13. → rejeté par délégation L'amendement n° 920 de Mme Rossi après l'article 12
   14. → rejeté par délégation L'amendement n° 632 de Mme Céline Hervieu après l'article 12
   15. → rejeté par délégation L'amendement n° 2561 de M. Tavel après l'article 12
   16. → rejeté par délégation L'amendement n° 2552 de M. Coquerel après l'article 12
   17. → rejeté par délégation L'amendement n° 2549 de Mme Lejeune après l'article 12
   18. → adopté par délégation L'amendement n° 2947 de M. Fournier après l'article 12
   19. → adopté par délégation L'amendement n° 2576 de Mme Feld après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'article 10
2. → adopté L'amendement n° 1276 de Mme Thomin et l'amendement identique suivant à l'article 10
3. → adopté L'amendement n° 1351 de Mme Allemand à l'article 10
4. → adopté Le sous-amendement n° 3985 de Mme Maud Petit à l'amendement n° 3077 de M. Fesneau après l'article 9
5. 4 amendements après l'article 9 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1806 de M. Courbon après l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 1551 de M. Courbon après l'article 9
   3. → adopté L'amendement n° 245 de M. Arnaud Bonnet après l'article 9
   4. → adopté L'amendement n° 634 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 9