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Député · EcoS

Les amendements d'Emmanuel Duplessy

En clair

Emmanuel Duplessy a déposé 385 amendements en premier signataire ; il a cosigné 14 548 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

79 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi sur la justice criminelle et le respect des victimes

  1. · N° 374 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° CL420 · Article 3 Irrecevable

  3. · N° CL419 · Article 3 Irrecevable

  4. · N° CL294 · Article 3 Irrecevable

  5. · N° CL325 · Après l'article 6 Irrecevable

  6. · N° CL225 · Après l'article 6 Irrecevable

  7. · N° CL327 · Après l'article 5 Irrecevable

  8. · N° CL323 · Après l'article 5 Irrecevable

  9. · N° CL324 · Après l'article 5 Irrecevable

  10. · N° CL326 · Après l'article 6 Irrecevable

  11. · N° CL231 · Après l'article 3 Irrecevable

  12. · N° CL233 · Après l'article 3 Irrecevable

  13. · N° CL239 · Après l'article 3 Irrecevable

  14. · N° CL228 · Après l'article 6 Irrecevable

  15. · N° CL235 · Après l'article 6 Irrecevable

  16. · N° CL234 · Après l'article 6 Irrecevable

  17. · N° CL223 · Après l'article 1er Irrecevable

  18. · N° CL232 · Après l'article 3 Irrecevable

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

  1. · N° 143 · Après l'article 10 bis Irrecevable

  2. · N° 142 · Après l'article 10 bis Irrecevable

Projet de loi visant à offrir des réponses immédiates aux phénomènes troublant l’ordre public, la sécurité et la tranquillité de nos concitoyens

  1. · N° CL563 · Article 7 bis Irrecevable

  2. · N° CL564 · Article 7 bis Irrecevable

  3. · N° CL565 · Article 7 bis Irrecevable

  4. · N° CL566 · Article 5 terdecies Irrecevable

  5. · N° CL567 · Article 5 duodecies Irrecevable

  6. · N° CL562 · Après l'article 8 Irrecevable

Proposition de loi visant à améliorer les moyens d'action de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués et à faciliter l'exercice des missions d'expert judiciaire

  1. · N° CL23 · Après l'article 4 Irrecevable

Projet de loi relatif à l’extension des prérogatives, des moyens, de l’organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres

  1. · N° CL168 · Après l'article 16 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° II-CL14 · Article 49 Irrecevable

Proposition de loi portant création d'un statut de l'élu local

  1. · N° 526 · Après l'article 24 Irrecevable

  2. · N° 525 · Après l'article 24 Irrecevable

  3. · N° 488 · Article 9 Irrecevable

  4. · N° 485 · Article 3 Irrecevable

  5. · N° 487 · Après l'article 7 ter Irrecevable

  6. · N° 494 · Après l'article 30 Irrecevable

  7. · N° 556 · Après l'article 2 Irrecevable

  8. · N° 468 · Après l'article 2 Irrecevable

  9. · N° 486 · Article 5 Irrecevable

  10. · N° CL231 · Après l'article 19 Irrecevable

  11. · N° CL283 · Article 9 Irrecevable

  12. · N° CL225 · Article 7 Irrecevable

  13. · N° CL222 · Article 5 Irrecevable

  14. · N° CL318 · Après l'article 29 Irrecevable

  15. · N° CL221 · Article 3 Irrecevable

  16. · N° CL282 · Après l'article 2 Irrecevable

  17. · N° CL261 · Article 2 Irrecevable

  18. · N° CL358 · Article 12 Irrecevable

  19. · N° CL232 · Après l'article 24 Irrecevable

Instaurer des peines planchers pour les crimes et délits commis contre les membres de la force publique et les pompiers

  1. · N° 68 · Article unique Irrecevable

protéger l’effectivité du droit fondamental d’éligibilité

  1. · N° 14 · Après l'article unique Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)