Les votes d'Emeric Salmon

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. 9 sous-amendements à l'amendement n° 503 : 9 pour · 1 adopté, 8 rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 753 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 780 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 808 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 809 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 769 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   6. → rejeté Le sous-amendement n° 805 de Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   7. → adopté Le sous-amendement n° 779 de M. Bruneau à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   8. → rejeté Le sous-amendement n° 825 de M. Amblard à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3
   9. → rejeté Le sous-amendement n° 772 de M. Nury à l'amendement n° 503 de M. Armand et aux amendements identiques suivants à l'article 3

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → rejeté L'amendement n° 46 de M. Amblard après l'article premier
2. → adopté L'amendement n° 40 de M. Amblard après l'article premier
3. 4 amendements à l'article premier : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 315 de M. Meizonnet à l'article premier
   2. → adopté L'amendement n° 119 de M. Bruneau à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Amblard à l'article premier
   4. → adopté L'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
4. → adopté Le sous-amendement n° 758 de M. Tavel à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
5. → adopté Le sous-amendement n° 762 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 371 de M. Brugerolles à l'article premier
6. 3 amendements à l'article premier : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 195 de M. Tavel à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 77 de M. Amblard à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 693 de M. Amblard à l'article premier
7. → adopté L'amendement n° 167 de M. Bruneau après l'article 1er A
8. → adopté L'amendement n° 421 de M. Nury après l'article 1er A

Voir les 5 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 279 de M. Alfandari et les amendements identiques suivants à l'article 1er A
2. 4 sous-amendements à l'amendement n° 279 : 4 pour · tous adoptés

   1. → adopté Le sous-amendement n° 751 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   2. → adopté Le sous-amendement n° 710 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   3. → adopté Le sous-amendement n° 711 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A
   4. → adopté Le sous-amendement n° 752 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article premier de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → adopté L'amendement n° 2600 (rect.) du Gouvernement à l'article 18
2. → rejeté L'amendement n° 1942 de M. Lopez-Liguori à l'article 17 bis
3. → rejeté L'amendement n° 583 de M. Le Fur à l'article 15 bis D
4. → rejeté L'amendement n° 1932 (rect.) de M. Vos à l'article 15 bis D
5. → adopté L'amendement de suppression n° 1657 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article 15 bis B
6. → adopté L'article 14 bis
7. 5 amendements après l'article 14 : 5 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 509 de M. Taupiac après l'article 14
   2. → adopté L'amendement n° 1487 de Mme Belluco après l'article 14
   3. → adopté L'amendement n° 1071 de Mme Belluco après l'article 14
   4. → adopté L'amendement n° 2122 de M. Alloncle et l'amendement identique suivant après l'article 14
   5. → adopté L'amendement n° 2191 de M. Lam après l'article 14
8. → adopté Le sous-amendement n° 2827 de Mme Lejeune à l'amendement n° 2191 de M. Lam après l'article 14

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'amendement n° 1062 de M. Eskenazi après l'article 14
2. → adopté L'article 14
3. 4 amendements à l'article 14 : 4 pour · 3 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 2194 du Gouvernement à l'article 14
   2. → adopté L'amendement n° 1595 de Mme Nosbé à l'article 14
   3. → adopté L'amendement n° 1592 de Mme Lejeune à l'article 14
   4. → adopté L'amendement n° 1549 de Mme Nosbé à l'article 14
4. → adopté L'article 12
5. → adopté L'article 9
6. → adopté L'amendement n° 1655 rectifié de M. Pilato après l'article 8 bis